l'étude proposée fin mai ne constituait que l'exercice d'un droit, dans la perspective qui était alors celle de l'employeur, et n'impliquait aucune intention de démissionner ; que la société appelante préférait

La cour d'assises estima peu crédible le fait que, comme le soutenait la défense, le requérant aurait décidé d'avouer simplement car il n'avait aucune confiance dans le représentant du parquet et préférait

janvier 2005 sauf 10 jours en mars 2006 alors que 18 directeurs de projet disposaient de missions par exemple au 25 janvier 2005 ; 24 missions disponibles au 25 avril 2005 et que la société à fin 2008 préférait

des relevés du compte joint, on peut également constater que Pierre X... ne virait jamais sur ce compte le montant de ses salaires alors virés sur son compte personnel dans les livres de la BRED, il préférait

Monsieur Y... m'explique que cette tresse était changée tous les deux jour ; qu'on pouvait attendre 4 jours pour le changement mais que par précaution et pour des raisons de sécurité on préférait la changer

dans un cabinet comptable exige minutie et concentration ; parce que, malgré l'avertissement qui lui avait été délivré quelques mois auparavant, Madame X... a persisté dans son attitude autoritaire, préférait

défense de Di Pisa, d'autant que le 15 janvier 1986, à 15 h 30, les enquêteurs ont donné à celui-ci connaissance des dispositions de l'article 105 du Code de procédure pénale et qu'il a déclaré qu'il préférait

; en effet, le 25 juillet 2011, un glissement de talus s'est produit sur la berge et a mis à nu et éventré une canalisation de transfert d'eau de fort diamètre sur 2 mètres reliant l'ouvrage de prétraitement

demande de sursis à statuer'» formulée par la société Orano Chimie-Enrichissement'; - «'débouté la fin de non-recevoir'» formulée par la société Orano Chimie-Enrichissement pour les retraités et préretraités

risques ; 3 - la mise à jour annuelle dudit document ; 4 - l'avis indiquant les modalités d'accès des salariés à ce document ; 5 - pour chaque salarié prétendu bénéficiaire d'une convention de préretraite

référence, et expose qu'elles contiennent plusieurs 'erreurs grossières', notamment la proximité du tertre par rapport à la maison, la présence d'angles à 90° sur le réseau de collecte des eaux brutes et prétraitées

[H] : - prétraitement assuré par une fosse septique et un bac à graisses - traitement non identifié : raccordement probable sur le réseau d'eaux usées pour les eaux ménagères et rejet non identifié des

Le cas échéant, un prétraitement sera requis afin de rendre des eaux usées conformes aux normes fixées par l'exploitant du réseau. / Tout rejet d'eaux usées, traitées ou non traitées, est interdit dans

    Le 8 novembre 2000 au matin, l'intéressé exposa qu'à défaut de conditions d'hospitalisation humaines il préférait se faire opérer une fois libéré.

précises de son employeur, qu'il était en possession du devis détaillant le travail à effectuer, et qu'il ne démontre pas ne pas avoir eu le matériel nécessaire ; il expose qu'en réalité le salarié préférait

Elle ajoute que Mme [A] avait une équipe 'junior' composée de jeunes femmes qui étaient soit en alternance, soit sur leur première expérience professionnelle et qu'elle préférait s'adresser à Mme [A] pour

Elle ajoute que Mme [G] n'a pas souhaité y adhérer et préférait bénéficier de celle de son conjoint.

Il vous a d'ailleurs exposé cette situation au cours d'un entretien, vous précisant qu'il se trouvait seul pour traiter un grand nombre de tâches à votre place, ou encore qu'il préférait confier ces travaux

Le lendemain, la paroisse lui répondait qu'elle préférait traiter avec Me [X], notaire à [Localité 6], s'agissant d'un immeuble situé à [Localité 6], dont il avait fait l'estimation, et qu'il lui

Comme il m'a déjà dit à plusieurs reprises, il préférait m'appeler car 'j'étais le secrétaire de son employeur' et qu'il ne voulait pas parler avec lui.