Celle-ci a sollicité les conseils du Cabinet d'Avocats DHORNE - CARLIER – KHAYAT.

Cavalerie, conseiller de la chambre, et M.

ET TOUS AUTRES, AU MOTIF QU'IL RESULTE DES MOTIFS DU JUGEMENT ENTREPRIS, DEVENU DEFINITIF EN CE QUI CONCERNE L'ACTION PUBLIQUE, QUE DES "TIRAGES DE CAVALERIE" SOUVENT ACCOMPAGNES DE FAUSSES FACTURES ET

LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 novembre 2005, devant Monsieur Philippe CAVALERIE

qu'en l'espèce, si la cour d'appel a relevé que la caution était informée de la situation difficile de la société, débiteur cautionné, dès lors qu'elle était au courant de la pratique de traite de cavalerie

B..., qui était soumis au statut civil de droit local avant son rapatriement d’Algérie, a séjourné entre le 12 juin 1962 et le 31 août 1962, soit durant quatre-vingt jours, au camp de La Cavalerie-Larzac

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [X] [S], et les conclusions de M.

Cavalerie, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de Mme [G] [W], et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 août 2025 où

P... à mon égard, prétextant mes retards comme faute grave pour obtenir mon licenciement ; c'est une façon peu cavalière de se venger de mes refus à ses avances et invitations ; ayant déjà abusé de son

Madame [Y] [I] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1974 [Adresse 4] [Localité 6] Monsieur [T] [H] né le [Date naissance 3] 1972 [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Allétia CAVALIER

HORSE BUILDING, HORSE FASHION, MY DOGGY DOG, PETFORM Activité : Vente aliments et compléments alimentaires, matériel et équipement technique en balnéothérapie et tous produits et équipements pour le cavalier

Besse a lu son rapport et entendu les observations de Me Cavalli, représentant Mme B, qui a indiqué se désister de ses conclusions aux fins de suspension et d'injonction, mais maintenir sa demande d'aide

Thierry, juge des référés - et les observations de Me Cavalli, représentant M. B. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

A..., titulaire du grade d’ouvrier principal de deuxième classe au centre hospitalier universitaire de Nîmes, affecté aux fonctions d’agent de sécurité incendie au sein de l’EHPAD de Serre Cavalier, demande

février 2015, en forêt domaniale de Chinon, des agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) ont constaté une action de chasse impliquant notamment deux traqueurs à pied et un cavalier

le libre usage de sa monture au sens de l'article 1385 du Code civil ; qu'au surplus, l'accident s'étant produit après l'exécution de la cascade, le cheval n'était plus alors sous l'emprise de son cavalier

gîte rural s'inscrit dans le cadre global des activités agricoles proposées par Dominique X... , contribue à l'intégration des hôtes intéressés par les activités équestres et facilitent l'accueil des cavaliers

février 2022, Mme B a demandé le dégrèvement de la taxe d'habitation mise à sa charge au titre de l'année 2021, à raison de sa maison située sur le territoire de la commune du Lorrain, chemin du Passage Cavalier