Benoit Y..., demeurant 7, place des Thermes et rue Aubel, 03310 Neris-les-Bains, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Loren MAQUIN-JOFFRE de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 260181 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique

A...B..., tête de liste " Generation Hope " pour les élections au conseil territorial de Saint-Martin qui se sont déroulées les 19 et 26 mars 2017.

juillet 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame CatherineNDEDI [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie

ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08496 Jugement (No 08/ 00204) rendu le 09 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : DG/ VV APPELANTE Madame Aurélie

été débattue le 09 Octobre 2007, en chambre du conseil, Sylvaine COURCELLE, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sylvaine COURCELLE, président, Madame Martine

GREFFIER : Martine FLAMENT DÉBATS à l’audience publique du 16 Septembre 2025 ORDONNANCE mise en délibéré au 07 Octobre 2025 LE JUGE DES RÉFÉRÉS Après avoir entendu les parties comparantes

Stéphane Hoynck, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:14pt } .sDB9EB187 { font-weight:bold } .s598389F8 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:11pt } .sFBC99493 { font-style:

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s40F41F73 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS représentée par ses dirigeants légaux 9, rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me PRUDON, avocat SAS AUREA

Elle soutient qu'elle a en réalité reçu le sperme de son mari lors des interventions, à la suite d'une 'autorisation d'exportation'.

CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté lors des débats de Madame Sandrine MARTIN

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION N° ROLE : 2022 000458 DU 1 er juillet 2025 ENTRE La société AUREY, SARLU immatriculée au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 393 538863, ayant son

:avoid; page-break-after:avoid } .sD5DF731 { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sC702907E { margin-top:12pt; margin-left:36.6pt; margin-bottom:6pt; text-indent

metis ; - les demandes de la caisse générale de sécurité sociale (CGSS) de la Martinique sont irrecevables, à défaut de délégation de signature donnée à Mme F S ; - les demandes de la CGSS de la Martinique

.; devant le juge d'instruction, Stéphanie Y... renouvelait ses accusations; elle expliquait qu'elle avait porté plainte pour éviter qu'Aurélie soit la deuxième victime; cette plainte était tardive

N° RG 22/11496 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4MY [S] [W] C/ [R] [J] [N] [E] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rose MBA N.KAMAGNE Me Aurélie

1984 à VENEZUELA de nationalité vénézuelienne Actuellement en rétention administrative au centre de rétention administrative (CRA) [Localité 2] en Guadeloupe Présent à l'audience assisté de Me Aurélie

Y... d'avoir entretenu une relation extra conjugale depuis 2004 et de l'avoir abandonnée sur le plan matériel, exposant que son mari est parti en poste à la Martinique en septembre 2003 alors qu'il était