AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470216.20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; REND L'AVIS SUIVANT 1.
Source officiellePCP JCP fond
67880a67c21c0e53e7907b87
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [H] [X] Monsieur [B] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilbert SAUVAGE Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455194.20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Joachim Bendavid, auditeur, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:467216.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Copie en sera adressée à l'agence régionale de santé d'Île-de-France et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens. Délibéré à l'issue de la séance du 1er décembre 2022 où siégeaient : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466592.20230223
23 février 2023
23 février 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 février 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468893.20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Copie en sera adressée au centre hospitalier d'Auxerre. Délibéré à l'issue de la séance du 6 juillet 2023 où siégeaient : M. Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472631.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471309.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:471879.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494425.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 décembre 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494280.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493476.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Copie en sera adressée au ministre des armées. Délibéré à l'issue de la séance du 23 janvier 2025 où siégeaient : M. Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M.
Source officielleChambre 1-7
68ef2dc78a85971c3ac20120
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[T] supportera la charge des dépens de la présente procédure d'incident, dont distraction au profit de Maître Benjamin Naudin.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310238
3 mai 2018
3 mai 2018
Benjamin B..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
Source officiellePôle social
69d007c4cdc6046d4704e2bb
1 avril 2026
1 avril 2026
territorialement au profit du pôle social du tribunal judiciaire de Douai; DIT qu'à défaut d'appel dans le mois, le dossier sera aussitôt transmis au greffe du pôle social du tribunal judiciaire de Douai avec une copie
Source officielle2ème chambre
DTA_2000066_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 avril 2021, la collectivité de Saint-Martin, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00010_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
A, représenté par Me Benjamin-Marie Essouma Awona, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un
Source officielleChambre 1-7
68f081346232792c46835c91
15 octobre 2025
15 octobre 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 25/08406 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7RC Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/M188 COPIE AU DOSSIER Affaire : S.A.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fcc242439575e2f7e049
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Frédérique BOREL DE MALET Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleService des référés
69d6a56dcdc6046d478f25c3
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 25/53210 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7VDS N°: 1 Assignation du : 23 Avril 2025 07 Mai 2025 EXPERTISE[1] [1] 4 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert
Source officiellePage 12 sur 236