Besse, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Besse, - les conclusions de Mme Collomb, rapporteur public : Considérant ce qui suit : 1.

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Pimmel, substituant me Vernet, qui a maintenu ses conclusions et moyens ; elle a fait valoir que si M.

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Besse, les parties n'étant quant à elles pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

. ; que si l'acte de subrogation vise aussi le numéro de la police de 1994, il indique que le cabinet Besse qui a versé la somme de 39 778,09 € est mandaté par Allianz « apéritrice de la police F10691

tribunal administratif de Poitiers et maintenir la demande dirigée contre l'Etat en réparation du préjudice subi à la suite d'un accident survenu le 8 janvier 1971 au cours de la traversée de la commune de Besse

Jariel, conseillers référendaires, et Mme Besse, greffier de chambre. Le présent avis a été signé par le conseiller référendaire rapporteur, le président et le greffier de chambre.

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

MAAF ASSURANCES, en qualité d’assureur des Sociétés PARIS PLOMBERIE et BERED PEINTURE Représentant : Maître Virginie FRENKIAN de la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0693

, demeurant à Paris (10e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Madame Jeanine, Pierrette Y... épouse divorcée BESSET

Besse a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - M.

Besse. Considérant ce qui suit : 1. Par une ordonnance du 16 février 2023, la présidente du tribunal administratif de Lyon a fait droit à la demande de M.

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

barreau de Pontoise INTIME VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 14/11/2007 **************** Composition de la cour : L' affaire a été débattue à l' audience publique du 07 Janvier 2008, Monsieur Jean BESSE

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n'étaient ni présentes ni représentées.