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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c9d9decdc6046d47762375
15 octobre 2025
15 octobre 2025
l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Patrick SPICA, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69c9daa0cdc6046d47763070
28 janvier 2026
28 janvier 2026
entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Didier MARTINET, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Monsieur Fabien FAYARD, Juge assistés de · * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69b9c7c9cdc6046d4704abad
14 octobre 2025
14 octobre 2025
14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69b9eb13cdc6046d47076f21
15 octobre 2025
15 octobre 2025
à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Patrick SPICA, Président, - Monsieur Lionel URREA, Juge, - Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ba11aecdc6046d4709e25c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
assignation en date du 24 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 07 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef39dc5b777c909930c9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ils font encore valoir que les nouveaux brancards qui avaient été posés par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00556
7 juin 2011
7 juin 2011
en l'espèce un poussoir et un brancard avant, coulissant l'une par rapport à l'autre sans espace entre elles, l'une des deux pièces, en l'espèce, le brancard avant présentant au moins un rail et l'autre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300736
8 juin 2010
8 juin 2010
suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, sans violer le principe de la contradiction, que la Communauté des communes du Provinois et la société civile immobilière Briarde
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61597
29 septembre 2022
29 septembre 2022
[F] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Brazilandes Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61597 ORDONNANCE
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202465_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
l'expulsion sans délai, au besoin avec le concours de la force publique de tous les occupants de l'immeuble sis au 39 de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et notamment de l'association Héraclès club bragard
Source officiellecr
61372639cd58014677423e6b
31 mai 2006
31 mai 2006
six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101120
17 octobre 2012
17 octobre 2012
du 10 septembre 1817 modifiée ; Vu l'avis du conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation en date du 26 mai 2011, qui retient la responsabilité de la SCP Delaporte-Briard-Trichet
Source officielleTrib. de Commerce
69fc7a47cdc6046d47ea730d
30 avril 2026
30 avril 2026
été entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Henri PARISI, Juge, * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ba1eb5cdc6046d470ab513
7 janvier 2026
7 janvier 2026
assignation en date du 8 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officiellesoc
613721ddcd580146773f83f7
4 mai 1993
4 mai 1993
, Hameau de la Fontaine, rue des Quatre Castera, Bègles (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990 par a cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société Marie Brizard
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92747
22 septembre 2015
22 septembre 2015
le surplus, - condamner la SARL MIAC à lui payer la somme de 3. 000 ¿ sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et à supporter les dépens, avec droit pour la SCP Masson-Pilati-Braillard-Leroux
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616337ea06e11dac7d76d0ec
9 février 2011
9 février 2011
[J], Mme [J], Mme [E] ainsi que par la société AU PETRIN BRIARD est prescrite, - constater que le gérant de cette dernière, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310038
19 janvier 2022
19 janvier 2022
, quand l'association hôpital Foch faisait valoir, preuve à l'appui, que si le devis établi par la société Alma mentionnait expressément l'installation d'un « Elévateur type "Monte-Brancard" », ce dont
Source officielleciv2
60794ccb9ba5988459c4705a
1 avril 1998
1 avril 1998
gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; que tel est le cas du piéton en état d'ivresse (3,60 grammes pour mille) qui, de nuit, par temps de brouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6363686237e31b7f74444a36
2 novembre 2022
2 novembre 2022
B1063 à DEFENDEUR Madame [B] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Joëlle MONLOUIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1005 Et assistée de Me Thierry BRAILLARD
Source officiellePage 12 sur 854