Maurice XT..., demeurant lotissement 14, les Longes, 43800 Lavoute-sur-Loire, 59 / Mme Simone XT..., demeurant lotissement 14, Les Longes, 43800 Lavoute-sur-Loire, 60 / M.

de surveillance du littoral territorialement compétente, brigade hautement spécialisée ; qu'ainsi, à défaut de preuve contraire ressortant du dossier ou produit en cause d'appel, toutes les constatations

René XS..., demeurant ..., 16°/ de Mme Brigitte YB..., demeurant ..., 17°/ de M. Daniel J..., demeurant ..., 18°/ de M. Miguel XA..., demeurant ..., 19°/ de M.

Bonaventure, Maurice A..., demeurant Berge de Briant, Citron, 97200 Fort-de-France, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1999 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), au profit :

Le syndicat CFDT de Maine et Loire est intervenu à l'instance et a sollicité la somme de 30 000 € de dommages et intérêts ainsi qu'une indemnité de procédure.

A, colonel de l'armée de terre, était chef de corps du 3ème régiment parachutiste de marine depuis le 20 juillet 2006 ; que, le 29 juin 2008, lors des journées portes ouvertes du régiment à Carcassonne

33 c/ Syndicat de copropriétaires de l’immeuble [Adresse 6] N° Du 07 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/02143 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NQI4 Grosse délivrée à Me Brigitte

par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de Nanterre Section : encadrement N° RG : 12/02753 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : Me Brigitte

Conformément à la demande subsidiaire de l'employeur, non contestée par la caisse, le recours sera limité aux sommes effectivement réglées entre les mains de M.

Maurice SC, demeurant ..., M. Jean FQ, demeurant ..., Mme Martine IW, demeurant ..., M. Pierre SB, demeurant ..., M. Adrien ADU, demeurant ..., M. Gilles SA, demeurant ..., M.

boissons, visa du chef de service, le placement dans le dossier "débits de boissons" de ce bureau, et enregistrement sur le livre d'ordre du chef de poste, la consultation des fonctionnaires de la brigade

Jean X..., son épouse Mme Brigitte X..., M. Christian Y... et Mme Laurence Z... A...

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE N° de Rôle : 2025P00746 Le 16 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT Délibéré par : Président : Mme Brigitte

en personne DÉBATS : À l'audience publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : CAVALLARO Brigitte

Brigitte, épouse 7..., - 9... Gilbert, - 10... Jacques, - 11... Yves, - 12... Françoise, épouse 11..., - 13... Paulette, épouse 14..., - 15...

Jean-Yves L..., demeurant Rue Verdi au Luc (83340), Mme Geneviève XA... épouse XY..., demeurant Route Cabasse, Sainte-Brigitte au Luc (83340), M. André XC..., demeurant ... au Luc (83340), M.

La brigade de répression du banditisme a constaté, dans le cadre d'une enquête de flagrance conduite le 21 mars 2023, que l'établissement " O Double 6 ", enseigne de la SARL BONISAR, exploitait deux machines

Maurice né le 11 Septembre 1969 à NANTES, LOIRE ATLANTIQUE (044) Fils de X... Maurice et de Y... Andrée De nationalité française, célibataire, sans profession Demeurant ...