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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-8b
6532199f9e4ea48318f5a963
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[U] [M] C/ CARSAT DU SUD EST CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rosanna LENDOM - Me Jean-marc SOCRATE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[R] [O] C/ S.A.R.L. [4] CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine ZEPI - Me Stéphanie JOURQUIN - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb14
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleChambre 4-8
64b0e7a8c42a2105dbc59aba
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Rôle N° RG 21/15470 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKOX [D] [T] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
18 février 2009
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 4-8
63d0d54e81a7b805de12b3b3
24 janvier 2023
24 janvier 2023
/73 Rôle N° RG 21/07817 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQTS [7] C/ [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2023 à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle7ème chambre
DTA_2101377_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
E..., représenté par Me Ceccaldi, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de condamner l’AP-HM à lui verser la somme de 440 587,50 euros, en réparation de
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2410130_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La requête a été communiquée au préfet des Yvelines, qui n'a pas produit d'observations mais qui a produit des pièces enregistrées le 30 décembre 2024. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210400
9 juillet 2020
9 juillet 2020
C..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210214
12 mars 2020
12 mars 2020
Il résulte de l'examen de ces pièces que, si M. S...
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500115_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2025, le service d'incendie et secours de la Haute-Corse, représenté par Me Ceccaldi-Volpei conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00184_20220829
29 août 2022
29 août 2022
A B, représentés par Me Ceccaldi, demandent à la cour : 1°) de condamner le maire de Gresse en Vercors au paiement d'une somme de 1 200 euros au titre de l'article L 480-4 du code de l'urbanisme ;
Source officielleChambre 4-8
643e350283146e04f531eae6
14 avril 2023
14 avril 2023
Il allègue que pour confirmer la consolidation au 02 décembre 2018, l'expert est revenu sur la confusion entre le pied droit et le pied gauche faite initialement et a retenu un hallux valgus bilatéral.
Source officielle10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000030611943
6 mai 2015
6 mai 2015
A...G..., Jean-ClaudeK..., Mme CécileI..., M. ClaudeL..., M. B...M..., M. J... H...et Mme LeBrequier ont demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'élection de M.
Source officielle2ème chambre Cab4
658c78f32c4a0d96dc234650
26 décembre 2023
26 décembre 2023
DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/05660 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z7TH AFFAIRE : Mme [Z] [H] (Maître Jacques-antoine PREZIOSI de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7c5
25 août 2017
25 août 2017
NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Cédric BONACORSI, avocat au barreau de GRASSE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
60355b9c680f8483dd38fef3
6 mai 2016
6 mai 2016
ALPES MARI TIMES SA HSBC FRANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Rémi BOULVERT Me Stéphane CECCALDI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00780_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par un mémoire, enregistré le 20 avril 2023, la caisse primaire d'assurance maladie du Var, représentée par la SELAS Juriconseil, agissant par Me Ceccaldi, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement
Source officielleChambre 4-8
602745016bc2181c37e2030a
12 février 2021
12 février 2021
APPELANTE Organisme CPAM DU VAR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [L] [O] [U
Source officielleChambre 4-8b
69e31968cdc6046d47a80374
17 avril 2026
17 avril 2026
Madame [O] [Z], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Amel CHEBEL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE CPAM DE L'[Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane CECCALDI
Source officiellePage 12 sur 57