Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Manenti, représentant les requérants, celles de Me Caviglioli, représentant la commune d'Aubagne et celles de Me Cezilli, représentant la SCI Villa

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 janvier et le 2 juillet 2021, la SAS Marseille accueil et autres, représentés par Me Cezilly, demande à la cour : 1°) d

SUR LA FIN DE NON RECEVOIR RELEVEE D'OFFICE : VU L'ARTICLE 609 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE MME CECILIA A... EPOUSE X...

Daniel Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1, n° ... de France, 2 / de Mme Pierrette X..., épouse Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1.n ... de France, défendeurs

Antoine HAUSHALTER, substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 19 janvier 2026 DEBITEUR : SAS AUX DELICES DES CERISIERS Activité : commerce en ligne de produits non

: DEMANDERESSE Mme [E] [K] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bénédicte CHASSAGNE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR Copie exécutoire délivrée Le à Me Bénédicte CHASSAGNE, à Me Cécilia

juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01174 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAU Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey CERISIER

de A... ; que par un courrier du 23 décembre 2002, Madame Josette X... indique d'ailleurs qu'elle a également beaucoup appris avec Madame Cecilia de A... ; Considérant que sur le second point Madame

assistée de Me Agnès HAVELETTE, avocate au barreau de Rouen Messieurs [R] [H] et [S] [Z], directeurs généraux, assisté de Me Patrick MOUCHET, avocat au barreau de Rouen Me Geoffroy MALANDAIN pour Me Cécile

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 juillet 2000) que Mmes Geneviève, Marie-Thérèse, Hélène, Cécile

siège social sis [Adresse 2], prise en la personne de son Président [Z] [L], domiciliés audit siège non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l’appel des causes et du délibéré : Président : Cécilia

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2021, le GAEC des Cerisiers conclut au rejet de la requête.

et PROCÉDURE ' MOYENS et PRÉTENTIONS DES PARTIES Par contrat du 15 juillet 2014, [R] [E] a donné à bail à [C] [F] et à [O] [W] épouse [F] un local d'habitation, une place de stationnement et un cellier

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 6 février 2015 DOSSIER N 15/ 05 Cécilia X...

du 15 février 2022 par lequel le maire de Vailly ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par Mme C en vue de la création d'une piscine enterrée sur un terrain sis rue des Cerisiers

G D, représentés par Me Cezilly, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 013 066 05 N0007 T02 M01 en date du 5 octobre 2020 par lequel le maire de la commune de Noves a délivré à M.

C A, représenté par Me Cezilly, conclu au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Cécilia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 25 mai 1988, disant n'y avoir lieu à informer contre Denis Y..., maire de Mauvezin-Sainte-Croix