représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES, et Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES substitué

N° RG 23/00065 - N° Portalis DBXU-W-B7H-HKFD Minute : JUGEMENT DU LUNDI 07 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marine DURAND, juge de l’exécution Statuant par application de l'article

.-75018 PARIS/ france Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Emmanuelle LEFEVRE, avocat

/ Maître Roland X...ès qualité de Liquidateur de la Société SENAUD JCM, désigné par jugement du Tribunal de Commerce de BRIVE du 22 janvier 2010, ladite société ayant son siège social Avenue Henri Dunant

Emmanuel Z... ; qu'à la suite de la vérification de la déclaration de succession de Robert X..., l'administration fiscale a notifié à Mme X..., et à Mme Y..., pour le compte des héritiers, la réintégration

DAFY MOTO est condamnée d'office à rembourser aux organismes concernés les allocations chômage versés à Emmanuel Z... dans la limite de 6 mois d'allocations ; Emmanuel Z... qui ne démontre pas qu'il

Il n'apparaît pas inéquitable de laisser les frais irrépétibles à la charge de monsieur Emmanuel Z... et il convient de débouter monsieur Emmanuel Z... de sa demande au titre de l'article 700 du Code de

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER BARTHELEMY DURAND en date du 23/10/2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [T] [Y] né le 27 Septembre 1994 à [Localité 1] représenté par Me Emanuelle

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER BARTHELEMY DURAND en date du 19/09/2025 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [S] [R] né le 08 Juin 1989 à représenté par Me Emanuelle PRIGENT-VENIN,

Emmanuel X... a eu une attitude déloyale durant l'exécution de son contrat de travail et qu'il a commis des actes de concurrence déloyale depuis la cessation des relations contractuelles de travail ;

EMMANUEL, NE LE 29 OCTOBRE 1955, LA DECISION ATTAQUEE A ESSENTIELLEMENT RETENU QUE X...

PERIGORD VEHICULES DE LOISIRS, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Emmanuel BEAUCOURT, avocat postulant au barreau de CHAMBERY

Emmanuel Y..., 3°/ à Mme Geneviève Z... épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

JYF/SP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 26 JUIN 2007 ARRET N 461 AFFAIRE N : 07/00657 AFFAIRE : Emmanuel X...

APPELANTE : Mme Emmanuella Danielle X... épouse Y...

Portalis DBVG-V-B7H-EXFQ Recours à l'encontre d'une ordonnance de taxe rendue le 30 juillet 2020 par le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Besançon Code affaire : 97J Affaire Emmanuelle

Par requête enregistrée le 8 juin 2010, Monsieur Emmanuel Z...a sollicité la diminution des pensions alimentaires mises à sa charge.

. ***** Jérôme Z... et Audrey X... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Emmanuel, né le 14 avril 2003.