Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
661979b91b7735881a7c06c4
8 avril 2024
8 avril 2024
jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 03 Octobre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence
Source officielleChambre civile 1-3
660f951aa40f8b0008cb79a7
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 janvier 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle9e Chambre C
60323534dd015b6bb5bd20cc
16 mars 2018
16 mars 2018
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre 1-3
660f94dfa40f8b0008cb7131
4 avril 2024
4 avril 2024
L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente rapporteure Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence
Source officielle1ère ch. civile
Me Marion MARECHAL CPAM DU VAL D'OISE Pôlec/Tiers
65a8d79fe12c85000874b110
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Rouen du 5 août 2022 APPELANT : Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 11] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 8] représenté et assisté de Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c07
5 janvier 2017
5 janvier 2017
avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA RICHARDSON 2 place Gantes 13225 MARSEILLE CEDEX 2 représenté par Monsieur Y..., directeur d'agence muni d'un pouvoir de représentation assisté de Me Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616348f1543823d76b031770
6 janvier 2011
6 janvier 2011
Maître Catherine THIOLLET-CHEVALIER, avocat au barreau de la CHARENTE INTIMÉ : Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 6] de nationalité française Profession : Chauffeur poids
Source officielleChambre 1-6
63ca421b9066fd7c90fc233b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MAAF ASSURANCES SA RCS NIORT Agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU
Source officielleChambre 4-2
63cb928f9c02507c9078dc0d
20 janvier 2023
20 janvier 2023
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00339
23 mars 2010
23 mars 2010
président de chambre qu'il aura désigné et, en cas d'empêchement de ce dernier, par le président de chambre dont le rang est le plus élevé ; qu'en l'espèce, l'ordonnance attaquée indique que " Mme Florence
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01560_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En particulier, il n'est pas établi que ces travaux ont par eux-mêmes interdit l'accès des poids-lourds à cet établissement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdc58b6d6a1a67cbdcc2cbb
30 novembre 2018
30 novembre 2018
La société GEOMETRY GLOBAL conclut au rejet de cette demande au motif qu'aucune des pièces versées aux débats ne rattache sa perte de poids à son maladie professionnelle.
Source officielle3ème chambre A
65b362f41d7564000872df24
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les portes de la semi-remorque n'étaient pas verrouillées et le poids lourd n'était pas stationné, portes bloquées, contre un obstacle. Il n'y avait aucune surveillance active, ni alarme.
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1805d6f7f678d494d0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller
Source officielleChambre 4-3
6312eebb2e6a8e4f13ca607f
2 septembre 2022
2 septembre 2022
composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Estelle DE REVEL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9f5
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielle21e chambre
60328b18c877e5be9d373765
11 janvier 2018
11 janvier 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle5e Chambre
5fdbb4eebd2b1f940d2b0870
17 janvier 2019
17 janvier 2019
[V] trouverait son origine dans la pose de bordures de granit dont le poids était élevé (une centaine de kilogrammes).
Source officielle12e chambre section 2
6034902cf5889a7d2b96deb9
15 novembre 2016
15 novembre 2016
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Septembre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d35
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il sera toutefois relevé que le salarié en cause exerce les fonctions de chauffeur poids lourd confirmé tandis que M.
Source officiellePage 12 sur 32