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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

66ff857ea4ff9ec259c09437

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par conclusions notifiées le 14 avril 2023, Madame [J] [R] demande principalement à la cour de confirmer le jugement entrepris, par adoption de ses motifs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d78c

Appel

10 février 2011

10 février 2011

ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05023 Jugement (No 10/ 00953) rendu le 29 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : DG/ VV APPELANTE Madame

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f99958dee2c23d20f9ef7

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[P] [L] épouse [D] C/ [J] [D] N° RG 23/03736 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDFL3 Nac :20L Minute N° NOTIFICATION LE : JUGEMENT DU 10 Juillet 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE : Madame

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f999b8dee2c23d20f9fa1

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

] [D] épouse [Y] C/ [N] [Y] N° RG 23/03828 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDHLR Nac :20J Minute N° NOTIFICATION LE : JUGEMENT DU 10 Juillet 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE : Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e2bc25a97f0381f52f0

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Madame FOULON, lors des débats ARRET : - contradictoire - rendu par mise à disposition de

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66fce3bd8d6ea26f688da56f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CABINET [I] IMMOBILIER représentée et assistée par Me Cécile GONTARD-QUINTRIC, avocat au barreau de TOULON Appelante Madame [C] [O] représentée et assistée par Me Jennifer ATTANASIO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4d6

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Jennifer X... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68de07111bc19e7640ea3d3d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, ayant été éntendue en son rapport devant la cour composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69df20a7cdc6046d4747e164

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Nature de l'affaire : Appel contre des décisions prononçant la liquidation judiciaire Décision attaquée : n° 2025051093 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 27 Novembre 2025 Appelante : Madame

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

661d7095082b40ce99b67b7b

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [O] [Y] Monsieur [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Catherine HENNEQUIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb62bd3db21cbdd8d5db

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Jennifer X...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66fc493d134fd24f9cc6a5fe

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier ENTRE : Société LES HAMEAUX DE LA ROCHE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jennifer

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66fc493f134fd24f9cc6a647

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier ENTRE : Société LES HAMEAUX DE LA ROCHE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jennifer

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

686579bc72b7e1b6bf1d7b6f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

protection soc 5 N° RG 23/03904 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3ILL N° MINUTE : DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame

Source officielle
TJ

Chambre référés

65b7fdd1858823c56e0d6163

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

MAISONS MTB, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel HEBERT, avocat au barreau de RENNES DEFENDEURS AU REFERE: Monsieur [V] [R], demeurant [Adresse 2] comparant Madame [W]

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f999a8dee2c23d20f9f95

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

] [P] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 14], [Localité 15] (MALI) [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 6] Rep/assistant : Me Laetitia JOFFRIN, avocat au barreau de MEAUX DEFENDERESSE : Madame

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

662fe5ceb89538338ecde832

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [F] - DCD [I] Madame [B] [R] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-51

transparence vie publique

21 février 2023

21 février 2023

1 Délibération n° 2023-51 du 21 février 2023 relative à la mobilité professionnelle de Madame Jennifer Pizzicara LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

67f98b450ea89248182afd8a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 07 Avril 2025 ADOPTION SIMPLE _____________________________________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats, Madame

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03b4bcdc6046d479295da

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/09/2025.

Source officielle

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