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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2'
69ceedcfcdc6046d47ea0516
2 avril 2026
2 avril 2026
naissance 1] 2011 à [Localité 1] (Hauts de Seine), intervenante volontaire, [H] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE du MANS 2è ‘ chambre civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT du 02 AVRIL 2026 Nous Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936ec
22 novembre 2016
22 novembre 2016
né le 01 Décembre 1959 à POZAREVAC de nationalité Australienne Vu l'appel formé le 21/ 11/ 2016 à 12 h 19 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 22 novembre 2016
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939fb
20 février 2017
20 février 2017
né le 20 Janvier 1974 à CEBBALA de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 20 FEVRIER 2017 à 09 HEURES 04 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 20 FEVRIER 2017
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61636a9022908a2ec611e8e4
12 janvier 2011
12 janvier 2011
du 23 septembre 1992 au 17 avril 2002, date de son licenciement, moyennant règlement de commissions à titre de rémunération, -la société MODE BIS ASSOCIE, filiale de la SA MORGAN, jusqu'à la même date
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1208DEC004048502
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Ces deux méthodes furent utilisées avec « Mogens » et le garçon indien.
Source officielleProc. coll. civiles
67a3e6b57fb573af3160e77b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Philippe BABO, Président, statuant en juge unique, Mme Morgane DERVAUX, Greffière MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur le Procureur de la République, à qui le dossier a été soumis non comparant JUGEMENT : Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71d
10 février 2011
10 février 2011
. ***** Des relations de Monsieur Frédéric X...et de Madame Nathalie Y...est issue une enfant : Morgane, née le 17 juillet 1997.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10217
15 mai 2019
15 mai 2019
DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Florence Morgan
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1d
25 mars 2004
25 mars 2004
SOFACI 6, rue du 6 juin 1944 40110 MORCENX "prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège". SA.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69e1bf60cdc6046d47877ba5
16 avril 2026
16 avril 2026
social du tribunal judiciaire de Nanterre rendu le 17 Juin 2025 N° RG : 22/00536 Copie certifiée conforme à : CPAM DES FLANDRES SASU [1] Copie exécutoire à : CPAM DES FLANDRES Me Morgane
Source officielleJ.L.D. - HO
68e7a4fe033cf481c39a34d3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION au titre du péril imminent Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique NON LIEU A STATUER Rendue le 07/10/2025 Morgane
Source officielleJ.L.D. - HO
68e88b713ea43407b9fbb501
7 octobre 2025
7 octobre 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 09/10/2025 Morgane
Source officielleJ.L.D. - HO
68e88b7e3ea43407b9fbb94d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION AU TITRE DU PÉRIL IMMINENT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 09/10/2025 Morgane
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200273
25 mars 2021
25 mars 2021
Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5 .
Source officielleProc. coll. civiles
67a3e6ad7fb573af3160e6a6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Philippe BABO, Président, statuant en juge unique, Mme Morgane DERVAUX, Greffière MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur le Procureur de la République, à qui le dossier a été soumis non comparant JUGEMENT : Prononcé
Source officielleSociale D salle 2
65dd8b89af7bf00008e5563e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[V] [B] a été mis à la disposition de la société Cmi maintenance Nord par la société d'interim Norton interim aux droits de laquelle vient le Groupe Morgan Services, au moyen de plusieurs contrats de mission
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02345
14 décembre 2016
14 décembre 2016
TROISIEME MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société JP Morgan à payer à la salariée dont le licenciement était annulé la somme de 280.568,92
Source officielle5e Chambre
62c7cb61cb8dca058e3e80d9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, ASSISTE DE Madame Morgane BACHE, Greffier LE DIX HUIT MAI DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielle19e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Nous, Isabelle MONTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Morgane BACHE, Greffier, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 20/02556 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UE4M dans une instance
Source officielleJ.L.D. - HO
68e7a4c4033cf481c39a22a0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION A LA DEMANDE DU REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 08/10/2025 Morgane
Source officiellePage 12 sur 12962