Y... et ses allégations de discrimination et de harcèlement, a rejeté l'existence d'une discrimination et d'un harcèlement à l'encontre de Mme Nathalie Y... ; que Mme Nathalie Y... estime que l'avis de

clôture : 16 Février 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 mars 2026 Date de mise à disposition : 05 mai 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

à 25 916,33 euros (170 000 F) l'indemnité de 1 170 000 F qu'un jugement du 7 juillet 1998 du tribunal administratif de Paris avait mise à la charge du syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée

défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir commis un attentat à la pudeur par contrainte ou surprise sur la personne de Nathalie

à la charge de la société avait été calculée sur la base d'une valeur vénale de 100 302 316 F (15 290 989 euros), a retenu ce montant pour le calcul de la valeur locative des terrains ; que les bases

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 février 2025. Le président : Signé : M.

Cette reconnaissance et quittance du paiement, donnée sans réserve notamment d'encaissement dans un acte dont la validité n'est pas discutée, a valeur libératoire.

X...) ; qu'en second lieu comme l'ont justement constaté les premiers juges, il n'existe au dossier de Nathalie X..., abstraction faite de divers courriers adressés à la société Le Courrier de L'Ouest

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nathalie

4ème trimestre 2005 (pièce 2-2bis) ; que les sociétés SA TES technology electronic solutions et SA Thalès microelectronics font l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité diligentée par Nathalie

4è trimestre 2005 (pièce2-2bis) ; que les sociétés SA TES technology electronic solutions et SA Thalès microelectronics font l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité diligentée par Nathalie

Mandataire Liquidateur de la SARL RAINBOW, Compagnie d'assurances MMA IARD, SARL RAINBOW, Mme Nathalie Z...divorcée A...INTERVENANTE VOLONTAIRE GS-iB travaux Grosse délivrée à la SELARL DAURIAC

] [Z] Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND Maître Franck MICHEL Me Alexandre OPSOMER ORDONNANCE LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Madame Nathalie

Les immobilisations sont inscrites au bilan pour leur valeur d'origine.

Les immobilisations sont inscrites au bilan pour leur valeur d'origine.

de l'enrichissement procuré à la société Natal du fait du paiement par la compagnie Generali Iard des frais d'expert était de 17 745 €, soit la valeur TTC des honoraires de l'expert, sans rechercher,

E] Me Pierre BORDESSOULE DE BELLEFEUILLE [Adresse 5] MINISTERE PUBLIC ORDONNANCE ISOLEMENT Le 09 Octobre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Nathalie

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nathalie

la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Montpellier, d'une part, d'annuler la décision du 26 novembre 2019 par laquelle le président de la communauté de communes de la Vallée

Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, statuant à juge unique.