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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69655adfcdc6046d4710f425
9 janvier 2026
En levant une patiente pour la mise au fauteuil, il a ressenti une douleur à la base de la nuque. Le certificat médical établi le jour-même fait état d'une névralgie cervico-brachiale droite.
6786bd89df5b5c7d10ca6959
14 janvier 2025
menuisier au sein de la société Endros, a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « sciatique par hernie discale droite et d’une neuralgie cervico brachiale -> douleur dans la nuque
Chambre Commerciale
697329cecdc6046d4764df24
22 janvier 2026
SG SOCIETE GENERALE Venant aux droits de la BANQUE NUGER Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Annette
3e chambre civile
627df8ee0d41e0057d43e492
12 mai 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE PÉREMPTION D'INSTANCE N° RG 18/02365 - N° Portalis DBVK-V-B7C-NUWU Affaire : Jugement au fond, origine Tribunal d'Instance de MILLAU,
civ2
60794d2d9ba5988459c4847d
20 novembre 2003
Le X... a subi, au cours de l'effondrement d'une mêlée ou d'un regroupement, une torsion à la nuque affectant ses vertèbres cervicales ; que cette blessure n'a pu résulter d'un coup ; qu'au surplus, l'expert
civ1
613721b2cd580146773f63db
3 mars 1992
Y... a été grièvement blessé notamment par le choc causé par la traverse de chemin de fer qui est également tombée et qui l'a heurté à la nuque ; qu'il a assigné Mme Z... et M.
cr
6137267acd58014677425e13
8 novembre 1989
X... et François Y... où ils demeurent tous deux, le second ayant reproché au premier d'avoir bloqué, pour la laisser ouverte, la porte de l'immeuble ; que René X... ayant saisi François Y... par la nuque
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219391
29 août 2022
Giuseppe FERRARO 12. 12794/10 Nugnes and Others v. Italy 11/01/2010 Household Costanza PALMIOTTI 1937 Sergio NUGNES 1967 Salvatore NUGNES 1971 Avv.
3e chambre sociale
64eedcafbb2c32d969d352d0
2 août 2023
gauche opérée car il y avait rupture du sus épineux - l'abduction 85 ° - l'adduction 20 ° - l'antépulsion 75 ° - la rétropulsion 10 ° - la rotation externe 45 ° - la rotation interne 50 ° - main nuque
Chambre 4 SB
679482fbc6ca88188aff6a14
23 janvier 2025
L'intimée souligne que les mouvements complexes main-nuque et mains-dos sont réalisés et que les mouvements de rétropulsion et d'adduction, n'ayant pas été étudiés, sont réputés normaux.
5e Chambre
603202acb9acbc3ab8b1f87d
17 mai 2018
Je me suis penchée pour prendre un document pour poser congé et j'ai ressenti une très forte douleur à la nuque (restée coincée depuis).
comm
6079d32a9ba5988459c57ca4
23 mai 1989
X... s'est porté caution solidaire des engagements de la société SEA SOTRAC envers la Banque Nuger (la banque) à l'occasion du fonctionnement du compte courant de cette société ouvert dans les livres de
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401102_20240326
26 mars 2024
et de ce que l'exploitation est réalisée à partir du lieu de stationnement autorisé sur la commune ; Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mars 2024, la commune de Grenay, représentée, par Me Nugue
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202238_20221208
8 décembre 2022
Par un mémoire en réplique, enregistré le 15 septembre 2022, la commune de Corcelles-en-Beaujolais, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés de rejeter la demande d'extension de l'expertise
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c5297aa2c4236379079839
5 juillet 2022
[H] a déplacé une menuiserie qui en a basculé une autre et est tombée sur la nuque de M.
Ch.secu-fiva-cdas
668cd246bbc9a118c6c63f63
4 juillet 2024
mentionné seulement les amplitudes en actif et en passif pour l'antépulsion, et il souligne une incohérence entre une abduction limitée à 90° et une rotation à 20° alors que les mouvements complexes main-nuque
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b1
25 juin 2008
MOTIFS Il résulte du rapport d'expertise qu'à la suite de l'agression, Monsieur X... a présenté une plaie de la nuque, une plaie du métacarpien du troisième doigt, une érosion au niveau du front, ainsi
61372627cd58014677423591
4 avril 2002
déformé, établissant les suites d'un choc important ; que la victime Céline Z... présentait de vives douleurs cervicales et dorso-lombaires, sans lésion mais avec contractures au niveau des muscles de la nuque
613725f3cd58014677421cd5
6 mars 2002
Thierry X... était venu dans le bureau de C..., il l'avait entraînée dans un couloir, avait sorti son sexe de son pantalon et l'avait contrainte à lui pratiquer une fellation, en la maintenant par la nuque
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310285
10 septembre 2020
plaindre de la gestion de l'immeuble par la Cegadim, que c'est en raison de ses contestations systématiques des assemblées générales que l'exécution des travaux est empêchée ou retardée ; que la banque NUGER
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