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927 résultats pour « Nugues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69655adfcdc6046d4710f425

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

En levant une patiente pour la mise au fauteuil, il a ressenti une douleur à la base de la nuque. Le certificat médical établi le jour-même fait état d'une névralgie cervico-brachiale droite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786bd89df5b5c7d10ca6959

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

menuisier au sein de la société Endros, a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « sciatique par hernie discale droite et d’une neuralgie cervico brachiale -> douleur dans la nuque

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697329cecdc6046d4764df24

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SG SOCIETE GENERALE Venant aux droits de la BANQUE NUGER Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Annette

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ee0d41e0057d43e492

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE PÉREMPTION D'INSTANCE N° RG 18/02365 - N° Portalis DBVK-V-B7C-NUWU Affaire : Jugement au fond, origine Tribunal d'Instance de MILLAU,

Source officielle
CC

civ2

60794d2d9ba5988459c4847d

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

Le X... a subi, au cours de l'effondrement d'une mêlée ou d'un regroupement, une torsion à la nuque affectant ses vertèbres cervicales ; que cette blessure n'a pu résulter d'un coup ; qu'au surplus, l'expert

Source officielle
CC

civ1

613721b2cd580146773f63db

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Y... a été grièvement blessé notamment par le choc causé par la traverse de chemin de fer qui est également tombée et qui l'a heurté à la nuque ; qu'il a assigné Mme Z... et M.

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e13

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

X... et François Y... où ils demeurent tous deux, le second ayant reproché au premier d'avoir bloqué, pour la laisser ouverte, la porte de l'immeuble ; que René X... ayant saisi François Y... par la nuque

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219391

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

Giuseppe FERRARO 12. 12794/10 Nugnes and Others v. Italy 11/01/2010 Household Costanza PALMIOTTI 1937 Sergio NUGNES 1967 Salvatore NUGNES 1971 Avv.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcafbb2c32d969d352d0

Appel

2 août 2023

2 août 2023

gauche opérée car il y avait rupture du sus épineux - l'abduction 85 ° - l'adduction 20 ° - l'antépulsion 75 ° - la rétropulsion 10 ° - la rotation externe 45 ° - la rotation interne 50 ° - main nuque

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

679482fbc6ca88188aff6a14

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'intimée souligne que les mouvements complexes main-nuque et mains-dos sont réalisés et que les mouvements de rétropulsion et d'adduction, n'ayant pas été étudiés, sont réputés normaux.

Source officielle
CA

5e Chambre

603202acb9acbc3ab8b1f87d

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Je me suis penchée pour prendre un document pour poser congé et j'ai ressenti une très forte douleur à la nuque (restée coincée depuis).

Source officielle
CC

comm

6079d32a9ba5988459c57ca4

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

X... s'est porté caution solidaire des engagements de la société SEA SOTRAC envers la Banque Nuger (la banque) à l'occasion du fonctionnement du compte courant de cette société ouvert dans les livres de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401102_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

et de ce que l'exploitation est réalisée à partir du lieu de stationnement autorisé sur la commune ; Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mars 2024, la commune de Grenay, représentée, par Me Nugue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2202238_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Par un mémoire en réplique, enregistré le 15 septembre 2022, la commune de Corcelles-en-Beaujolais, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés de rejeter la demande d'extension de l'expertise

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c5297aa2c4236379079839

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[H] a déplacé une menuiserie qui en a basculé une autre et est tombée sur la nuque de M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd246bbc9a118c6c63f63

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

mentionné seulement les amplitudes en actif et en passif pour l'antépulsion, et il souligne une incohérence entre une abduction limitée à 90° et une rotation à 20° alors que les mouvements complexes main-nuque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b1

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

MOTIFS Il résulte du rapport d'expertise qu'à la suite de l'agression, Monsieur X... a présenté une plaie de la nuque, une plaie du métacarpien du troisième doigt, une érosion au niveau du front, ainsi

Source officielle
CC

cr

61372627cd58014677423591

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

déformé, établissant les suites d'un choc important ; que la victime Céline Z... présentait de vives douleurs cervicales et dorso-lombaires, sans lésion mais avec contractures au niveau des muscles de la nuque

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cd5

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Thierry X... était venu dans le bureau de C..., il l'avait entraînée dans un couloir, avait sorti son sexe de son pantalon et l'avait contrainte à lui pratiquer une fellation, en la maintenant par la nuque

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310285

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

plaindre de la gestion de l'immeuble par la Cegadim, que c'est en raison de ses contestations systématiques des assemblées générales que l'exécution des travaux est empêchée ou retardée ; que la banque NUGER

Source officielle

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