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388 résultats pour « Séraphin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e8c549ea05a7cd2dd2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC, lors des débats, et Monsieur Séraphin

Source officielle
CC

civ3

613721d2cd580146773f7b76

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

11°) Mme Thérèse J..., épouse E..., demeurant route de la Chapelle Neuve à Baud (Morbihan), 12°) Mme Marie-Louise J..., épouse P..., demeurant Saint-René à Locmine (Morbihan), 13°) Mme Marie-Séraphine

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-897021-921837

Admin. suprême

16 décembre 2003

16 décembre 2003

    Principaux faits   La requérante, Seraphine Palau-Martinez, est une ressortissante française née en 1963 et résidant à Alcira (Espagne).

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e4c549ea05a7cd2dae

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC, lors des débats, et Monsieur Séraphin

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007704404

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

Jean-Séraphin X..., à M. Joseph-François X... et à M. Jean-Nicol X..., est ramenée de 5 000 F à 2 000 F.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20e0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

: Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Séraphin

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63b7cdc16b63637c907b7d1f

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

: Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Séraphin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Novembre 1959 à Perpignan (66000) ... 66800 SAILLAGOUSE assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie-Thérèse, Séraphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93196

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

2- Marphise Y... épouse Manatini, qui a eu deux enfants : Julie J... épouse K..., et Léonie J... épouse L..., 3- Polymène Y... né le 28 janvier 1908 et décédé 12 février 1995, qui a eu avec Mme Séraphine

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0421JUD003698004

Admin. suprême

21 avril 2009

21 avril 2009

display:inline-block } .sF2E32F9B { width:36.61pt; display:inline-block } .s5F32E900 { width:208.31pt; display:inline-block }       FOURTH SECTION         CASE OF SERAFIN

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-170015

Admin. suprême

8 décembre 2016

8 décembre 2016

2011 04/01/2012 77741/01 PIEKARA 15/06/2004 15/09/2004 8362/02 PIÓRO AND ŁUKASIK 02/12/2008 05/06/2009 23759/02 PRZEPAŁKOWSKI 22/07/2008 01/12/2008 10392/04 PUCHALSKA 06/10/2009 01/03/2010 36980/04 SERAFIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a39b

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

enfin un manquement au devoir de fidélité ; Attendu qu'il résulte des pièces produites aux débats, et notamment des attestations établies par Madame Angèle B..., mère de Madame A..., Monsieur Séraphin

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e4c549ea05a7cd2db0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC, lors des débats et Monsieur Séraphin

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007778818

Admin. suprême

25 mai 1990

25 mai 1990

Charles D..., Hervé XY..., Bernard A..., Ramadier, Lucien XG..., Robert XL..., Guy XO..., Jean B..., Séraphin Istria, Pierre Arbore, de XP... Della XV..., Roland N...

Source officielle
CA

Ch des expropriations

69fd7dcecdc6046d47043f4e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

D'AGGLOMERATION [Localité 1] prise en la personne de son président en exercice dûment habilité à cet effet [Adresse 2] [Localité 3] Assistée de Me Philippe PETIT, substitué à l'audience par Me Séraphine

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22aae9b3c8605deec20c8

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

: Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Séraphin

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008023514

Admin. suprême

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Séraphin D..., à M. André G..., à M. Adelmo I..., à M. Gilbert H..., à Mme Madeleine X..., à Mme Thérèse B..., à M. Jean-Pierre J..., à M. Laurent F..., à M. Robert A..., à M. Roger Z..., à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00454

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

20/11/03 avec la société HCC (Monsieur Y...), pour lui rappeler que cette rémunération a été prévue lors de son embauche es qualités de négociateur immobilier ; qu'enfin, le témoignage de Monsieur Séraphin

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100889_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il en déduit que des individus de tortue d'Hermann avaient pu être détruits, ainsi que des individus de Sérapias.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02433

Cassation

27 novembre 2007

27 novembre 2007

6°/ que dans ses conclusions d'appel, la société Antargaz faisait valoir, preuves à l'appui, que pour une mission strictement identique à celle confiée en l'espèce à la société Syndex, le cabinet Secaphi

Source officielle

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SÉRAPHIN-EU

SIREN 993182807GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VOYANCE SÉRAPHIN

SIREN 901719930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SÉRAPHIN

SIREN 947863882GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

02/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SÉRAPHINA

SIREN 927756270GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Cessation d'activité et dissolution de la société

04/05/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SÉRAPHIN-EU

SIREN 993182807GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

24/02/2026

Voir →