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368 résultats pour « appareillage dento »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civils Cab. 1

67eefdfeb848dd6814c6768e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[K] [P] expose qu'il a consulté Mme le Docteur [J] [X] en décembre 2021 en remplacement de son dentiste habituel ; qu’elle a procédé à l’avulsion de sa dent n° 34 ; qu’il a ressentit ensuite des douleurs

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

659f93133328fa00087a23c1

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

le poney monté à cru par [J] [D] a trébuché ; [J] [D] est tombée au sol, le poney a heurté sa tête, et lui a causé des fractures du malaire gauche, du plancher de l'orbite, de la mandibule, de deux dents

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be09acda2201c0982a02a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [K] [D] a présenté un traumatisme cranio-facial avec fracture avulsion de la racine des dents 11 et 12 ainsi qu’une contusion du rachis

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab537ef77d000880b350

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

MOTIFS Exposé des moyens des parties: L'appelant allègue souffrir encore de syndromes vertigineux invalidants ainsi que de surdité partielle nécessitant un appareillage coûteux et de douleurs dentaires

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68f28af1e97b8c1829958430

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

à l'examen clinique, de manière contradictoire, du demandeur et décrire les lésions et séquelles directement imputables aux soins et traitements critiqués (en joignant si nécessaire un plan de la dentition

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304760_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

est basée sur des faits matériellement inexacts ; il ne consomme pas de produits stupéfiants ; il a seulement pris, le jour où il a été contrôlé, du paracétamol codéiné, étant victime d'une rage de dent

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100951

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

appréciée au regard des nombreuses et vaines tentatives d'appel que l'agent de cette société avait effectuées dans les minutes du premier signalement et de l'interruption de tout signalement par les appareils

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

696565c4cdc6046d4711b9d5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

labiales et de la face, - une plaie temporale gauche de 3 cm avec infiltration hématique sous-cutanée de la convexité gauche, - une fracture des os propres du nez avec épistaxis tari, - une fracture de la dent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94a9f

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

Cela justifie la gravité des faits et le chirurgien-dentiste que j'ai consulté, a constaté un déchaussement de plusieurs dents comme le confirme le certificat en copie jointe.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6f5

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

pharmaceutiques et vétérinaires; préparations hygiéniques à usage médical; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matériel pour plomber les dents

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdce78725ecae521f95766d

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques; matériel de suture' en classe 10 - la marque communautaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697ae7c9cdc6046d470d7fa9

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

sociales du fait des séquelles constatées lors de l’examen clinique, soit une perte de force minime du membre supérieur gauche avec flessum de 10 % du coude gauche, une obstruction nasale gauche, un appareillage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c45

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

* La SAS Millipore fait valoir donc que la réserve mineure a été levée, qu'elle n'a pas empêché le fonctionnement de l'appareil et que d'ailleurs ID BIO ne lui jamais signalé cela avant sa demande

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200184

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

des précautions pour me relever, Je n'ai plus d'odorat je peux plus faire à manger comme je faisais auparavant j'ai des douleurs permanentes spontanées au niveau du visage, concernant ma bouche, la dent

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67820ab4d30fbdc4c17b9cf7

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

concluant, vous avez à son issue laissé un message vocal au ton particulièrement agressif et menaçant sur la messagerie du téléphone fixe professionnel de Monsieur [M] en déclarant « Bonjour [D] [Y] à l'appareil

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5dfbb275d83183a3b24

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[R] (le phénomène d'acouphènes) est susceptible de trouver sa cause dans le port d'une prothèse dentaire, remplaçant 18 dents retirées lors d'une intervention chirurgicale du 4 mars 2017, soit deux mois

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878cdf05d6f7f678d491b2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

=) - 88 315,28 euros au titre des frais hospitaliers - 5 204,53 euros au titre des frais médicaux ; - 2 730,03 euros au titre des frais pharmaceutiques ; - 2 044,18 euros au titre des frais d'appareillage

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6036fae41ad5d596133222e4

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Cette décision est motivée par les faits suivants : ' Vous avez octroyé des conditions financières avantageuses à un client en demandant en contrepartie des cadeaux (2 ipad et un appareil photo).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf3f

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

portée du brevet ; qu'il suffit de rappeler que l'invention qui a pour titre "équipement d'ensileuse " porte sur un équipement d'ensileuse comprenant un ramasseur de grande largeur muni d'un rotor à dents

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be4511

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Un tel comportement s'avère parfaitement inadmissible, dénote votre manque flagrant de professionnalisme, et ne saurait être toléré par la Société.

Source officielle

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