AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civils Cab. 1
67eefdfeb848dd6814c6768e
3 avril 2025
3 avril 2025
[K] [P] expose qu'il a consulté Mme le Docteur [J] [X] en décembre 2021 en remplacement de son dentiste habituel ; qu’elle a procédé à l’avulsion de sa dent n° 34 ; qu’il a ressentit ensuite des douleurs
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93133328fa00087a23c1
10 janvier 2024
10 janvier 2024
le poney monté à cru par [J] [D] a trébuché ; [J] [D] est tombée au sol, le poney a heurté sa tête, et lui a causé des fractures du malaire gauche, du plancher de l'orbite, de la mandibule, de deux dents
Source officielleRéférés Cabinet 1
671be09acda2201c0982a02a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [K] [D] a présenté un traumatisme cranio-facial avec fracture avulsion de la racine des dents 11 et 12 ainsi qu’une contusion du rachis
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab537ef77d000880b350
19 janvier 2024
19 janvier 2024
MOTIFS Exposé des moyens des parties: L'appelant allègue souffrir encore de syndromes vertigineux invalidants ainsi que de surdité partielle nécessitant un appareillage coûteux et de douleurs dentaires
Source officielleRéférés Cabinet 3
68f28af1e97b8c1829958430
10 octobre 2025
10 octobre 2025
à l'examen clinique, de manière contradictoire, du demandeur et décrire les lésions et séquelles directement imputables aux soins et traitements critiqués (en joignant si nécessaire un plan de la dentition
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304760_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
est basée sur des faits matériellement inexacts ; il ne consomme pas de produits stupéfiants ; il a seulement pris, le jour où il a été contrôlé, du paracétamol codéiné, étant victime d'une rage de dent
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100951
10 juillet 2014
10 juillet 2014
appréciée au regard des nombreuses et vaines tentatives d'appel que l'agent de cette société avait effectuées dans les minutes du premier signalement et de l'interruption de tout signalement par les appareils
Source officielle2ème Chambre Cab1
696565c4cdc6046d4711b9d5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
labiales et de la face, - une plaie temporale gauche de 3 cm avec infiltration hématique sous-cutanée de la convexité gauche, - une fracture des os propres du nez avec épistaxis tari, - une fracture de la dent
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94a9f
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Cela justifie la gravité des faits et le chirurgien-dentiste que j'ai consulté, a constaté un déchaussement de plusieurs dents comme le confirme le certificat en copie jointe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
pharmaceutiques et vétérinaires; préparations hygiéniques à usage médical; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matériel pour plomber les dents
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdce78725ecae521f95766d
23 octobre 2018
23 octobre 2018
et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques; matériel de suture' en classe 10 - la marque communautaire
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697ae7c9cdc6046d470d7fa9
7 janvier 2026
7 janvier 2026
sociales du fait des séquelles constatées lors de l’examen clinique, soit une perte de force minime du membre supérieur gauche avec flessum de 10 % du coude gauche, une obstruction nasale gauche, un appareillage
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c45
6 novembre 2014
6 novembre 2014
* La SAS Millipore fait valoir donc que la réserve mineure a été levée, qu'elle n'a pas empêché le fonctionnement de l'appareil et que d'ailleurs ID BIO ne lui jamais signalé cela avant sa demande
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200184
4 février 2016
4 février 2016
des précautions pour me relever, Je n'ai plus d'odorat je peux plus faire à manger comme je faisais auparavant j'ai des douleurs permanentes spontanées au niveau du visage, concernant ma bouche, la dent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67820ab4d30fbdc4c17b9cf7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
concluant, vous avez à son issue laissé un message vocal au ton particulièrement agressif et menaçant sur la messagerie du téléphone fixe professionnel de Monsieur [M] en déclarant « Bonjour [D] [Y] à l'appareil
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b24
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[R] (le phénomène d'acouphènes) est susceptible de trouver sa cause dans le port d'une prothèse dentaire, remplaçant 18 dents retirées lors d'une intervention chirurgicale du 4 mars 2017, soit deux mois
Source officielle1ère chambre civile A
66878cdf05d6f7f678d491b2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
=) - 88 315,28 euros au titre des frais hospitaliers - 5 204,53 euros au titre des frais médicaux ; - 2 730,03 euros au titre des frais pharmaceutiques ; - 2 044,18 euros au titre des frais d'appareillage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6036fae41ad5d596133222e4
1 juillet 2015
1 juillet 2015
Cette décision est motivée par les faits suivants : ' Vous avez octroyé des conditions financières avantageuses à un client en demandant en contrepartie des cadeaux (2 ipad et un appareil photo).
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3f
4 juin 2008
4 juin 2008
portée du brevet ; qu'il suffit de rappeler que l'invention qui a pour titre "équipement d'ensileuse " porte sur un équipement d'ensileuse comprenant un ramasseur de grande largeur muni d'un rotor à dents
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be4511
11 avril 2024
11 avril 2024
Un tel comportement s'avère parfaitement inadmissible, dénote votre manque flagrant de professionnalisme, et ne saurait être toléré par la Société.
Source officiellePage 12 sur 19