montré qu'elles pouvaient être influencées par sa mère, d'éléments objectifs à même de caractériser le délit d'agressions sexuelles ; "alors que, après avoir elle-même dû reconnaître que les déclarations

. ; que les blessures subies par la victime et les dégradations occasionnées au véhicule de police près duquel il se trouvait, confirment que ce choc, qui a bloqué Gérard Y... entre les deux véhicules

essentielles des mémoires des parties ; que l'insuffisance de motifs équivaut à l'absence de motifs ; que nul n'est responsable pénalement que de son propre fait ; qu'en se fondant sur les seules déclarations

prévenus ou leurs conseils auraient eu la parole en dernier" ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que Me Prud'homme, avocat de X... a été entendu en sa plaidoirie et que le président a ensuite déclaré

des preuves laissant penser que la personne poursuivie a pu commettre les faits dont la chambre d'accusation est saisie ; qu'en l'espèce, l'arrêt ne contient aucun motif susceptible d'asseoir les déclarations

X..., vérificateur d'extincteurs à la société Comexi, a été victime, à l'index de la main gauche, d'un phlegmon qui a entraîné l'amputation d'une phalange; qu'il a imputé cette lésion à un accident du

Y... a déclaré à son employeur, la société Adia interim, qu'il avait été blessé au poignet gauche le 6 avril, au temps et au lieu du travail ; que l'arrêt attaqué (Toulouse, 30 mai 1997) a accueilli le

le seul à entendre ladite déclaration, que celle-ci n'avait pas été faite lors des trois autres examens médicaux intervenus entre l'accident et le décès, et que, de plus, une telle déclaration était contraire

des droits de l'homme et du citoyen, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré un prévenu (Michel X..., le

En effet, les seules déclarations de la victime ne suffisent pas à faire la preuve des circonstances de l'accident.

Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 222-33 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

du témoin et celles de la victime ; que, cependant, sa culpabilité résulte suffisamment des déclarations précises et circonstanciées du témoin M.

-oo0oo- La matérialité d'un accident ne peut résulter des seules déclarations de la victime, et monsieur [T] a admis, dans le questionnaire qui lui a été adressé par la caisse, qu'il n'y a pas eu de

D... entièrement responsable des conséquences matérielles de l'accident, alors qu'il relevait que, selon les propres déclarations de la victime, celle-ci était assise sur le garde-boue du tracteur dans

Elle prétend qu'aucun élément objectif ne permet de corroborer les déclarations de la victime concernant la survenance de ce fait accidentel et relève que ni son employeur, la société [5], ni l'entreprise

Les déclarations de la victime ne suffisent pas à elles seules à établir le caractère professionnel de l'accident.

B..., ainsi que l'exploitation de son téléphone portable, curieusement éteint au moment des faits et dissimulé, confortent les déclarations de la victime ; que, s'agissant de l'alibi fourni par M.

jeune fille, alors que de telles expertises sont pourtant insusceptibles par leur nature de constituer des charges de culpabilité, qui a émis l'hypothèse impossible et au surplus contredite par les déclarations