Codes de loi français

Article Annexe (Sous-partie E)

Généralités.

Article 2

Généralités I. ― Tout autocar ou autobus effectuant un transport routier international de personnes est accompagné, selon le service réalisé et sans préjudice des dispositions correspondant à la réglementation spécifique de certains types de transports

Article Annexe 2

Sélection de la station et évaluation préliminaire : Généralités : Avant de commencer les essais, le fabricant doit fournir à l'organisme notifié les spécifications relatives à la conception de l'installation et aux dispositifs ainsi qu'un jeu complet

Article 9

Section 1 : Généralités., Sct. Section 2 : Assiette et taux des cotisations-Exonérations., Sct. Section 1 : Contentieux., Sct. Chapitre 5 : Contrôle, sanctions et recours, Art. L615-5, Art. L643-9, Art. L644-4, Art. L645-6, Art. L742-6, Art.

Article Annexe II

Généralité -par flux (un seul des 7 flux ou 8 flux à partir du 1er janvier 2025, voire plus finement) ; Il convient de noter que la valorisation des flux collectés conjointement sera considérée comme présentant une efficacité comparable à une collecte

Article GA 18

Objet et généralités : Dans les établissements du présent type, les dispositions suivantes doivent être respectées afin de limiter la propagation du feu et des fumées à l'intérieur de la construction.

Article 227-3.07

. - Généralités : Les cuves à combustible sont éloignées des sources de chaleur et ne doivent pas surplomber le collecteur d'échappement.

Article 226-3.17

Généralités. 1.1.

Article Annexe 3

Généralités Le classement de la quantité totale de consommation d'énergie primaire se fait selon une échelle de sept classes, appelée "étiquette énergie".

Article 13

Généralités : La résistance mécanique d'un ouvrage, donc sa sécurité en service, est définie par le rapport entre les efforts entraînant la ruine, ou un endommagement irréversible de cet ouvrage, et les efforts correspondant à l'ensemble des charges permanentes

Article 219-25

GENERALITES Les équipements obligatoires, y compris ceux de duplication, le NAVTEX, le système de radio-positionnement et l'éclairage de secours du poste radio sont alimentés par : - La source principale d'énergie électrique ou par la source d'énergie

Article Annexe II

Généralités sur la rédaction des rapports Les rapports sont établis à l'issue des différentes vérifications exécutées par le vérificateur.

Article Annexe

. ― Parties communes et généralités ». Tableau des abréviations ARVALIS Institut du végétal. BPC Bonnes pratiques culturelles. COFRAC Comité français d'accréditation.

LEGIARTI000045285790

SOUS-PARTIE - GÉNÉRALITÉS Dans la présente annexe : - l'expression " prestataire de services météorologiques " fait référence au prestataire désigné par l'arrêté du 20 décembre 2011 susvisé ; Les dispositions additionnelles ci-après ne relèvent pas de

LEGIARTI000027648252

Généralités. 3.2. Habilitation des personnes. 3.3. Formation, qualification et gestion des compétences. 3.3. Suivi médical. 3.4. Hygiène et sécurité du personnel. Chapitre 4.-Locaux, équipements et matériels. 4.1. Généralités. 4.2.

Article Annexe

Généralités - sur les aires à portance réduite ; Les marques blanches sont prédominantes. Les marques jaunes ne peuvent pas être appliquées sur les marques blanches.

LEGIARTI000024288567

Généralités.

Article Annexe

Application des dispositions de l'arrêté "modalités minimales de contrôle, parties communes et généralités".

Article Annexe IIIb

8.1 Physique de l'atmosphère 1 S 2.1.4 8.2 Aérodynamique 1 S 2.1.5 à S 2.1.7 8.3 Théorie du vol 1 S 2.2 8.4 Stabilité du vol et dynamique 1 S 2.2 MODULE 9B - FACTEURS HUMAINS B3 Traité au savoir n°... 9.1 Généralités

Article 6

distance entre deux points de mesure voisins est inférieure à la distance de mesure, la précision de mesure est comparable à celle obtenue avec l'hémisphère, tel qu'il est défini ci-dessus. 6.4.2 Localisation et nombre de points de mesure. 6.4.2.1 Généralités