CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

675 résultats pour « ophtalmologiste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2002137_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Les observations du Dr C, ophtalmologiste, produites en défense, indiquent qu'au vu des circonstances de l'accident et de l'intervention, Mme B présentait tous les risques de perdre la vision de son œil

Source officielle

Page 12 sur 34

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-191319

Admin. suprême

28 janvier 2019

28 janvier 2019

On the same day an ophthalmologist in the Vojvodina Clinical Centre ( Klinicki centar ), found that the applicant had suffered a corneal erosion.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008039986

Admin. suprême

24 octobre 2001

24 octobre 2001

avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Landais, Auditeur ; - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la CONFEDERATION DES SYNDICATS MEDICAUX FRANCAIS, du syndicat des ophtalmologistes

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021100636

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

à un glaucome post-traumatique, a conduit l'intéressé à se rendre au service des urgences du CENTRE HOSPITALIER DE VIENNE le dimanche 5 novembre 1995 dans l'après-midi, où il a été examiné par l'ophtalmologiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2504251_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

et une hypertension de l'œil droit ; - il n'a vu qu'une seule fois le médecin, le 21 juillet 2025, depuis son placement en rétention ; - il ne lui a pas été possible de consulter un médecin ophtalmologiste

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404419_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Dans ces conditions, et sans que la circonstance qu'un ophtalmologiste lui ait prescrit l'achat de lunettes de correction en mars n'ait une quelconque incidence sur ce point, c'est sans erreur d'appréciation

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00171_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

facture d'achat avec livraison, mentionnant tous la même adresse, outre une ordonnance délivrée au terme d'une consultation médicale et, pour l'année 2015, un avis d'imposition, une ordonnance d'un ophtalmologiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2501404_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

assurés sociaux ; le centre de santé a un rôle social, en particulier auprès des personnes âgées qui doivent être maintenues à une distance proche de leur lieu de vie, étant précisé que seulement 17 ophtalmologistes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd8783e

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Jean-Claude Agé de 47 ans, demeurant 23-25 Cours Tourny 33500 LIBOURNE Né le 16 mai 1958 à ABIDJAN (Côte d'Ivoire) Fils de Michel et de OZIOL Jeanne Nationalité française Ophtalmologiste - Marié PRÉVENU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2200746_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Si la requérante invoque l'aggravation de son état de santé liée à la baisse de son acuité visuelle, et produit des certificats médicaux d'ophtalmologistes datés du 25 janvier 2016, du 21 novembre 2019

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02801_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Mme A... a été recrutée en 1999 par la commune de Saint-Denis en qualité de médecin ophtalmologiste contractuel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2301672_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Toutefois, elle se borne à produire deux certificats médicaux établis le 27 février 2023 par son médecin ophtalmologiste et son médecin généraliste qui indiquent que son champ visuel est limité pour se

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-166908

Admin. suprême

1 septembre 2016

1 septembre 2016

On 8 July 2016 the applicant was examined by cardiologist, neuropathologist, vascular surgeon, gastroenterologist, ophthalmologist and endocrinologist from civil hospital and prescribed necessary medical

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624091

Admin. suprême

30 mars 1987

30 mars 1987

Georges J..., MmePaulette L..., Mme Juliette A..., au syndicat national des professions de Santé, au directeur du centre national d'ophtalmologiedes Quinze Vingts et au ministre des affaires sociales et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100121

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

option offerte à tout contribuable dans les termes de l'article 151 septies du code général des impôts mais nécessitant une telle immatriculation sans que pour autant les activités des époux (ophtalmologiste

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02764_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

A à exercer en France la profession de médecin spécialité ophtalmologiste dans un délai de deux mois à compter de la mise à disposition du jugement et a mis à la charge de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104783_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A sa sortie, le 4 janvier 2018, elle a consulté le docteur C, ophtalmologiste du centre hospitalier de Montauban, qui a diagnostiqué une kératite herpétique de l'œil gauche ainsi qu'un œdème cornéen de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1106JUD005430920

Admin. suprême

6 novembre 2025

6 novembre 2025

    The applicant had a consultation with an ophthalmologist in November 2018 (while he was not in detention).

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65321aa39e4ea48318f5ab95

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Les faits et la procédure antérieure : Mme [F] [D] a consulté le 6 juillet 2015 l'ophtalmologiste, M. [L] [Z], pour une baisse d'acuité visuelle de l''il gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906e40cd0f0b3d00802c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Pour traiter la sécheresse oculaire et en raison des complications ophtalmologiques fréquentes liées à son traitement, elle justifie d’un suivi tous les six mois par un ophtalmologiste qui lui prescrit

Source officielle