plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia

Alain Y..., des consorts Z... et de l'Agent judiciaire du trésor ; "aux motifs que l'article préliminaire du Code de procédure pénale dispose dans son II que l'autorité judiciaire veille à l'information

Opel Corsa ; que l'expert ajoute que l'accident est dû à un excès de vitesse eu égard à la route empruntée et aux conditions de visibilité réduites c'est-à-dire de nuit et en feux de croisement ; qu'Alain

dans un premier temps pour un chantier concernant la rue Léon Blum, dont le montant s'élevait à deux millions de francs ; que, toutefois, l'opération ayant été annulée, Jean-Luc X... avait demandé à Alain

En 1929, Alexios Nastos décéda. Constantinos Nastos, son fils adoptif, hérita de son père les trois quarts du terrain.

Alexis Y..., 2°) Mme Y..., agriculteurs, demeurant tous deux ... (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1990 par le tribunal d'instance de Vitré, au profit de M.

Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 4] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [G] [Y] Représenté par Me Alexis

BIDIBULLE Représentant : Me Quentin MOTEMPS de la SCP SCP MOTEMPS & TRIBOT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Mme [F] [E] Représentant : Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 04/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J281 Demandeur (s) : GLOBAL'EXPERT SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Alexis

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 10 octobre 2024 par Sandra MITTERRAND, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier La présidente

, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : Mme [T] [S] divorcée [J] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexis

COBRA SECURITE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY,

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président, Anne-Marie BARLET, Jennifer BOCCARA, assesseurs, Damien CONSTANT, Greffier lors des débats et Alexis

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président,Anne-Marie BARLET, Jennifer BOCCARA, assesseurs, Damien CONSTANT, Greffier lors des débats et Alexis

demandeur Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 avril 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, Pascal CARPENTIER, Farida EL KHANTOUCHE, assesseurs assistés de Alexis

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 02 avril 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 18 décembre 2023 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 12 janvier 2024 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président

TREMOUREUX de la SELAS GUERIN TREMOUREUX MARTIN, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OPDT N° 152 Nous, Monsieur Alexis

RG N° RG 19/01195, ENTRE : SAS KOLYS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 502663 Représentée par Me Alexis