[R]....Nous sommes en train de procéder au change du résident lorsque [O] [Y] revient à la charge.... je suis surprise de cette intervention que je perçois comme une nouvelle agression et intrusion dans

X... et de l'emplacement des dégâts que cet automobiliste ne tenait pas sa droite au moment du choc; que, dès lors, en laissant à la charge de M.

du 21 au 29 janvier 2019 les élections pour la mise en place du comité social et économique, le protocole d'accord préélectoral conclu le 9 janvier 2019 précisant notamment, concernant le deuxième collège

du 30 juin 2022 portant traitement de l’insalubrité d’un logement dont elle est propriétaire à Grenoble, ensemble la décision du 7 octobre 2022 rejetant son recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge

D C un permis de construire relatif à un tunnel avec bâche de couleur verte destiné à servir d'abri pour un terrain de pétanque situé au 14 route du Vignoble, sur la parcelle cadastrée section 0M 1184

durée indéfinie à compter du 1er février 2021 ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Marmande-Tonneins à lui verser la somme de 4 000 euros à titre de dommages et intérêts ; 3°) de mettre à la charge

" IMPRIMEES SUR LEUR PEAU, JAUNE OU ROUGE, DES TACHES MAUVES INDELEBILES, IMPRIMEES PAR LE PAPIER DANS LEQUEL ELLES ETAIENT PLACEES ", CE PAPIER AYANT, AU MOMENT DU DEBARQUEMENT DANS UNE ATMOSPHERE CHARGEE

d'autres revenus que ceux résultant de son activité d'artisan" ; Attendu que Serge X... a été poursuivi pour être demeuré plus de deux mois sans payer le montant de la contribution mensuelle aux charges

tendant à la régularisation d’une clôture en bois et à la création d’une casquette sur la façade principale, sur un bien situé 61 boulevard Jean Mermoz à Saint-Nazaire (44600) ; 2°) de mettre à la charge

format, dans l'autre : trois rectangles, un bleu, un rouge et un jaune dans lesquels sont placés les deux mots et le point d'interrogation ; qu'il sera observé, au vu des documents produits, que les couleurs

GTB), ayant conclu avec le ministère de la Défense un contrat pour la construction d'un bâtiment, a sous-traité à la société nouvelle Coframenal l'exécution des murs-rideaux des façades en une seule couleur

la force Sentinelle ; - d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes de faire cesser " les pratiques des militaires de l'opération Sentinelle de procéder aux contrôles d'identité sur les personnes de couleur

pas, * Mme [L] [I] a dû remplacer ses collègues du maraîchage qui étaient souvent absents (congés, formation), *M.

[C] a craqué nerveusement devant ses collègues : tremblements et pleurs ».

Y... a ensuite commencé à s'en prendre directement à ses collègues... M.

, d'un manque de sérieux dans l'exécution de ses fonctions retardant la prise en charge des résidents et engendrant une surcharge de travail pour ses collègues, sans plus de précision ou d'illustration

[V] soutient avoir été insuffisamment préservé est celui d'une agression physique commise par un de ses collègues et plus particulièrement par son collègue [N], qui faisait partie de la même équipe que

Le 18 novembre 2023, suite à un incident avec un de ses collègues, elle a été victime d’un traumatisme au tibia, au genou et eu pied gauche.

A... et la SCI Guthan et de transmettre le procès-verbal au procureur de la République ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1

antennes de téléphonie mobile, en tant qu'il est assorti de la réserve consistant à " reculer [ces dernières] par rapport aux rives au plus près possible du centre de la toiture " ; 2°) de mettre à la charge