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17 237 résultats pour « Alexine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Rétentions

670e05f010ea465c0ffcf86c

Appel

13 octobre 2024

13 octobre 2024

d'Orléans en date du 11 octobre 2024 à 12H38 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis

Source officielle
CA

1ere Chambre

66878cd705d6f7f678d4914e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Z] [B] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE avocat postulant ayant pour avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f2a40f8b0008cb7397

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN PLP/MS Autres demandes relatives au cautionnement Grosse délivrée à Me Paul GERARDIN, Me Pierre - alexis AMET

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f2a40f8b0008cb7399

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN PLP/MS Autres demandes relatives au cautionnement Grosse délivrée à Me Paul GERARDIN, Me Pierre - alexis AMET, le 04

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f2a40f8b0008cb739b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN PLP/MS Autres demandes relatives au cautionnement Grosse délivrée à Me Paul GERARDIN, Me Pierre - alexis AMET, le

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65ab766d36bfc00008d68e33

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

2023 ayant prononcé l'irrecevabilité des conclusions du 14/09/2023 de la liquidation judiciaire de la SAS LA P'TITE COTIERE Copie exécutoire délivrée le : 19 janvier 2024 à : Me Alexis

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:444625.20211105

Admin. suprême

5 novembre 2021

5 novembre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:457233.20220203

Admin. suprême

3 février 2022

3 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b6

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Alexis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e846

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1344 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c6

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d99

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/12/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2020 No : 258

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90972

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Deux enfants sont issus de cette union : - Lili, né le 18 septembre 2006 à Quimperlé (29) et décédé à Abidjan le 04 janvier 2007, - Alexis, né le 09 juin 2008 à Lorient (56).

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2005406_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Mme C D A, résidant en Thaïlande depuis 2012, est usufruitière de deux biens situés 59 rue Alexis Cappelle au Bouscat, et 40 avenue Bremontier à Pessac, la nue-propriété de ces biens appartenant à son

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:455106.20220720

Admin. suprême

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69674c1ccdc6046d473b710d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Tribunal judiciaire de Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9ad0dcdc6046d479f3674

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

DEMANDERESSE SA BANQUE CIC SUD OUEST, [Adresse 1] comparaissant par la SELARL ABR ET ASSOCIES, société d'Avocats à la Cour C/ DEFENDERESSE Monsieur [Y] [K], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexiane

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9af81cdc6046d479f90f1

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

DEMANDERESSE SA CREDIT MUTUEL LEASING, [Adresse 1] comparaissant par la SELARL ABR ET ASSOCIES, société d'Avocats à la Cour C/ DEFENDERESSE Monsieur [X] [K], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexiane

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65d8ef967510300b403f4fba

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : KASBARIAN Nicolas OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

69d5e2f7cdc6046d477b13a0

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

DBVI-V-B7K-RKUV Décision déférée du 11 Décembre 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - 25/00163 DEMANDERESSE Madame [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexia

Source officielle

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