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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Rétentions
670e05f010ea465c0ffcf86c
13 octobre 2024
d'Orléans en date du 11 octobre 2024 à 12H38 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
1ere Chambre
66878cd705d6f7f678d4914e
2 juillet 2024
[Z] [B] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE avocat postulant ayant pour avocat
Chambre sociale
660f94f2a40f8b0008cb7397
4 avril 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN PLP/MS Autres demandes relatives au cautionnement Grosse délivrée à Me Paul GERARDIN, Me Pierre - alexis AMET
660f94f2a40f8b0008cb7399
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN PLP/MS Autres demandes relatives au cautionnement Grosse délivrée à Me Paul GERARDIN, Me Pierre - alexis AMET, le 04
660f94f2a40f8b0008cb739b
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN PLP/MS Autres demandes relatives au cautionnement Grosse délivrée à Me Paul GERARDIN, Me Pierre - alexis AMET, le
8ème Ch Prud'homale
65ab766d36bfc00008d68e33
19 janvier 2024
2023 ayant prononcé l'irrecevabilité des conclusions du 14/09/2023 de la liquidation judiciaire de la SAS LA P'TITE COTIERE Copie exécutoire délivrée le : 19 janvier 2024 à : Me Alexis
7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:444625.20211105
5 novembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHR:2022:457233.20220203
3 février 2022
Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b6
13 novembre 2008
Alexis Y...
6253cbe0bd3db21cbdd8e846
16 novembre 2011
FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1344 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Alexis
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat
6253cde3bd3db21cbdd94d99
17 décembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/12/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2020 No : 258
6253cc96bd3db21cbdd90972
3 septembre 2013
Deux enfants sont issus de cette union : - Lili, né le 18 septembre 2006 à Quimperlé (29) et décédé à Abidjan le 04 janvier 2007, - Alexis, né le 09 juin 2008 à Lorient (56).
JU-3ème chambre
DTA_2005406_20220708
8 juillet 2022
Mme C D A, résidant en Thaïlande depuis 2012, est usufruitière de deux biens situés 59 rue Alexis Cappelle au Bouscat, et 40 avenue Bremontier à Pessac, la nue-propriété de ces biens appartenant à son
ECLI:FR:CECHR:2022:455106.20220720
20 juillet 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.
3ème Chambre Commerciale
69674c1ccdc6046d473b710d
13 janvier 2026
Tribunal judiciaire de Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
VENDREDI
69a9ad0dcdc6046d479f3674
16 janvier 2026
DEMANDERESSE SA BANQUE CIC SUD OUEST, [Adresse 1] comparaissant par la SELARL ABR ET ASSOCIES, société d'Avocats à la Cour C/ DEFENDERESSE Monsieur [Y] [K], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexiane
69a9af81cdc6046d479f90f1
DEMANDERESSE SA CREDIT MUTUEL LEASING, [Adresse 1] comparaissant par la SELARL ABR ET ASSOCIES, société d'Avocats à la Cour C/ DEFENDERESSE Monsieur [X] [K], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexiane
GNAL SEC SOC : URSSAF
65d8ef967510300b403f4fba
17 janvier 2024
publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : KASBARIAN Nicolas OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
REFERES 1° PRESIDENT
69d5e2f7cdc6046d477b13a0
3 avril 2026
DBVI-V-B7K-RKUV Décision déférée du 11 Décembre 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - 25/00163 DEMANDERESSE Madame [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexia
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