Antoine B... en état de récidive légale et de vol commis avec usage ou menace d'une arme en état de récidive légale ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que le décès de Tristan A... est secondaire à

Raymond, demeurant à Martigues (Bouches-du-Rhône), Allée Florida, quartier de Pouane, 11°/ de M.

; que ses parents, ainsi que ses frères et soeur, ont sollicité du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions l'indemnisation du préjudice moral qu'ils ont subi en raison

Antoine 3 / Y... François 4 / Y... Jeanne 5 / Y... Madeleine 6 / Y... Michel 7 / Y...

à Cherbourg (Manche) Place Bruat ; 7°) Monsieur Charles L... demeurant à Toulon (Var) ..., 4, Valbertrand ; 8°) Monsieur Pierre A... demeurant à Toulon (Var) 32, rue suffren ; 9°) Monsieur Antoine

précises, concordantes, émises sur un ton modéré et empreintes d'une certaine pudeur ; que lors de son audition auprès de la psychologue, il se justifie d'avoir parlé de ces faits, malgré sa honte, en raison

Jean Raymond X...

Antoine AR, à Mme Christiane O, à Mme Liliane P, à M. Robert AN, à M. Laurent Q, à Mme Valérie H, à M. Didier AG, à M. Didier AL, à Mme Françoise X, à M. Raymond N, à M. Marc R, à M. Alberto A, à M.

Raymond MM..., domicilié [...]                                , 53°/ à Mme Sylvie NN..., domiciliée [...]                                  , 54°/ à M.

ENTRE : Monsieur François X... ... 17300 ROCHEFORT Représentant : Me Stéphane ANTOINE de la SELARL CABINET MAET AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEUR en référé, D'UNE PART

Raymond X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR

    Le requérant est le recteur de la paroisse de Saint Antoine, située à Macchiagodena (Isernia).

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Madame Paulette Henriette Antoinette X... épouse Z...

Antoine, - LA SOCIETE FERME AVICOLE CORSOEUF, - LA SOCIETE X... FRERES CORSOEUF, - X...

délivrée à 1 expédition délivrée à JUGEMENT CONTRADICTOIRE rendu par mise à disposition au greffe du Tribunal judiciaire d’AURILLAC, le 04 juillet 2025 ; Sous la Présidence de Monsieur Antoine

épouse Y..., Marie-Christine X... épouse Z..., Bernardin Lazare A..., Antoine X..., Raymond X...

Antoine E..., 8 / Mme Ginette B..., épouse E..., demeurant tous deux lot n° 13, ..., 9 / M.

G... a été hospitalisé à l’hôpital Saint-Antoine, relevant de l’assistance publique - hôpitaux parisiens (AP-HP), en raison de l’apparition d’un syndrome œdémateux diffus.

APPELANTS : Monsieur Jean-Claude Antoine X... ... 95880 ENGHIEN LES BAINS représenté par Me Fabrice MERIDA, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Françoise Claude Christine B... épouse X...

C A, au 19 rue Raymonde Foreville à Rennes, être à la recherche d'un logement et devoir quitter celui ainsi mis à sa disposition le mois prochain.