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386 résultats pour « Balzarani-Noachovitch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0121REP003485297

Admin. suprême

21 janvier 1998

21 janvier 1998

xa0; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                         Requête n o 34852/97     Ennio Balzani

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c76bd0369362bfa17aa0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

2021 Tribuanl judiciaire de [Localité 23] N° RG 19/00154 APPELANTS : Monsieur [M] [R] né le 11 Juin 1941 à [Localité 23] (34) [Adresse 15] [Localité 13] Représenté par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105637_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 septembre 2022, le 15 février 2023, le 16 février 2023 et le 1er mars 2024 lequel n'a pas été communiqué, la SA GRDF Paris, représentée par la SCP Levy Balzarini

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202026_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 septembre 2022, le 15 février 2023, le 16 février 2023 et le 1er mars 2024 lequel n'a pas été communiqué, la SA GRDF Paris, représentée par la SCP Levy Balzarini

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4b9e4ea48318f5afbf

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

4] [Localité 1] Représentée par Me Amandine VETU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 INTIMÉE Madame [Y] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie NOACHOVITCH

Source officielle
CA

4e chambre civile

69d8993ccdc6046d47bc5e46

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 400 731 113, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis : [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaf5a0de54ff609f7ed6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Z] (Mèdecin conseil) qui a été entendu dans ses observations sur questions du Président INTIMEE : Madame [E] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badef25437b69df75b2e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

né le 18 Mai 1959 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Christophe DE ARANJO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b3640b1d7564000872dfa2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 12/02246 APPELANTE : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504644_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 27 août 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d’architecture Castelnau Ferri, représentée par Me Balzarini, membre de la SCP Adonne Avocats, conclut à ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206616_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

D C, représentée par la Scp Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, aux écritures de Me Sagnes, sollicite qu'il soit donné acte de ses plus expresses protestations et réserves d'usage sur la demande d'expertise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202825_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juin 2022, la société EB Archi, représentée par la Scp Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, aux écritures de Me Serre, déclare s'en rapporter à justice sur

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60374f88e257782d77b55234

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

) [Adresse 13] [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assistée de Me Isabelle NOACHOVITCH

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2d8a942a604f5e9362d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ARCHITECTES FRANÇAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 12] Représentées par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849050498a54057d102e54

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS TDK FINANCES Lieudit [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Linda BACHIR, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603279946c6a03ad93284964

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

avocat au barreau de MONTPELLIER SARL [H] [V] ARCHITECTE et pour elle son représentant légal domicilié ès qualités [Adresse 11] [Adresse 12] représentée par Me Paul-Antoine SAGNES de la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL04667_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 janvier 2022 et 21 mars 2023, Mme C, représentée par la société civile professionnelle Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre Avocats, conclut au rejet de

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

69d6993dcdc6046d478e382e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Assisté de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEURS Madame [D] [C] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Lola BALLARINI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 177 EPS [Localité

Source officielle
CA

3e chambre civile

69e1d39acdc6046d4789f013

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de son représentant statutaire en exercice domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66878ce905d6f7f678d4924e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

HYLTON [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER - postulant Représentée par Me Ludovic HERINGUEZ, avocat au barreau de

Source officielle

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