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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0121REP003485297
21 janvier 1998
xa0; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                         Requête n o 34852/97     Ennio Balzani
5e chambre civile
6799c76bd0369362bfa17aa0
28 janvier 2025
2021 Tribuanl judiciaire de [Localité 23] N° RG 19/00154 APPELANTS : Monsieur [M] [R] né le 11 Juin 1941 à [Localité 23] (34) [Adresse 15] [Localité 13] Représenté par Me Jérémy BALZARINI
4ème chambre
DTA_2105637_20240321
21 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 septembre 2022, le 15 février 2023, le 16 février 2023 et le 1er mars 2024 lequel n'a pas été communiqué, la SA GRDF Paris, représentée par la SCP Levy Balzarini
DTA_2202026_20240321
Pôle 6 - Chambre 9
65321b4b9e4ea48318f5afbf
18 octobre 2023
4] [Localité 1] Représentée par Me Amandine VETU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 INTIMÉE Madame [Y] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie NOACHOVITCH
4e chambre civile
69d8993ccdc6046d47bc5e46
9 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 400 731 113, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis : [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI
3e chambre sociale
6684eaf5a0de54ff609f7ed6
2 juillet 2024
[Z] (Mèdecin conseil) qui a été entendu dans ses observations sur questions du Président INTIMEE : Madame [E] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS
3e chambre civile
6780badef25437b69df75b2e
9 janvier 2025
né le 18 Mai 1959 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Christophe DE ARANJO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jérémy BALZARINI
65b3640b1d7564000872dfa2
25 janvier 2024
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 12/02246 APPELANTE : MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy BALZARINI
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504644_20251203
3 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 27 août 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d’architecture Castelnau Ferri, représentée par Me Balzarini, membre de la SCP Adonne Avocats, conclut à ce
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206616_20230418
18 avril 2023
D C, représentée par la Scp Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, aux écritures de Me Sagnes, sollicite qu'il soit donné acte de ses plus expresses protestations et réserves d'usage sur la demande d'expertise
DTA_2202825_20221116
16 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juin 2022, la société EB Archi, représentée par la Scp Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, aux écritures de Me Serre, déclare s'en rapporter à justice sur
Pôle 3 - Chambre 1
60374f88e257782d77b55234
15 avril 2015
) [Adresse 13] [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assistée de Me Isabelle NOACHOVITCH
6438f2d8a942a604f5e9362d
13 avril 2023
ARCHITECTES FRANÇAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 12] Représentées par Me Jérémy BALZARINI
Chambre commerciale
62849050498a54057d102e54
17 mai 2022
DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS TDK FINANCES Lieudit [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Linda BACHIR, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jérémy BALZARINI
1ère Chambre A
603279946c6a03ad93284964
25 janvier 2018
avocat au barreau de MONTPELLIER SARL [H] [V] ARCHITECTE et pour elle son représentant légal domicilié ès qualités [Adresse 11] [Adresse 12] représentée par Me Paul-Antoine SAGNES de la SCP LEVY BALZARINI
DCA_21TL04667_20240627
27 juin 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 janvier 2022 et 21 mars 2023, Mme C, représentée par la société civile professionnelle Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre Avocats, conclut au rejet de
Chambre 8/Section 2
69d6993dcdc6046d478e382e
8 avril 2026
Assisté de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEURS Madame [D] [C] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Lola BALLARINI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 177 EPS [Localité
69e1d39acdc6046d4789f013
16 avril 2026
FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de son représentant statutaire en exercice domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Jérémy BALZARINI
1re chambre sociale
66878ce905d6f7f678d4924e
4 juillet 2024
HYLTON [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER - postulant Représentée par Me Ludovic HERINGUEZ, avocat au barreau de
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