Roseli avec lequel celle-ci a eu un enfant prénommé Christelle et que celui-ci pouvait être également le père de C... ; qu'enfin, en 1977 et 1980, X... a été victime de deux graves accidents de la circulation

révélé à Olga A..., seconde épouse de son père, que son oncle l'avait violée en lui décrivant les lieux et les circonstances des faits ; qu'en 1995, elle en avait parlé successivement à sa tante Christelle

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Atger, substituant Me Bâ, représentant M. B.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice POMMIER Me Joanne GEORGELIN Me Christel CORBEAU, Pôle civil de proximité ■ PCP

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assisté de Monsieur Nébil SELIM et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Madame Catherine DECLERCQ, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Chrystel ROHRER, greffier, conformément aux dispositions de l'article 945

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Jean-Louis REMIA Juges : Carole BESIERS, Chrystèle CODOGNOTTO, Michel ROUAU, Mickaël PILLET, Secrétaire assermenté faisant fonction de greffier :

Bien entendu je ne manquerai pas de vous contacter immédiatement si les démarches de reclassement que j'ai entreprises devaient aboutir à des propositions d'emploi en adéquation avec vos qualifications

Philippe Vert, Conseiller En application de l'ordonnance de Mme le premier président de la cour d'appel de PARIS en date du 16 décembre 2016 Greffier, lors des débats : Mme Christelle Marie-Luce

Quillery, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Saint-Christoly

et la Sarl Libération ; "aux motifs que, "en matière d'infractions à la loi sur la presse, la poursuite est définitivement fixée par la citation introductive d'instance quant aux faits et à la qualification

Greffier, lors des débats : Mme Christelle Marie-Luce ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

(Moselle), défendeur au pourvoi n 93-40.247 ; 4 / Mlle Christelle V..., demeurant 38, place de l'Echanson à Pellouailles-les-Vignes (Maine-et-Loire), défenderesse au pourvoi n 93-40.248 ; 5 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christelle Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai

AN, Mme AH, la commune d'Etréaupont, la commune de Fontaine-lès-Vervins, la commune de Laigny, l'EURL F, le GAEC Doyet Stéphane et Christelle, le GAEC du Clos Marion et le GAEC du Vieux Moulin ont demandé

mois, pendant une période excédant les durées légales et conventionnelles prévues pour les périodes d'essai des cadres, au lieu de rechercher si une telle modification implique un changement de qualification

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.