CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 563 résultats pour « Cottray-Lafranchi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300912

Cassation

8 septembre 2016

8 septembre 2016

O..., l'arrêt relève que les câbles électriques de l'étage sont encastrés dans un coffrage disposé sous le plafond du couloir commun, sauf au niveau du lot voisin du studio de M.

Source officielle

Page 13 sur 3329

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01009

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

B... en qualité de liquidateur de la société Leader coffrage à payer à M.

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000042065761

Admin. suprême

12 juin 2020

12 juin 2020

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond qu'à la suite de la réunion de toutes les parts de la société Cofratex entre les mains de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f334

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

IMMEUBLE SAN QUILICO Pris en la personne de son syndic bénévole Madame Chantal Y... ... 20145 SARI SOLENZARA assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Claudine LANFRANCHI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6975c994cdc6046d47a36855

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

IARD ET SANTÉ, Caisse CPAM MINUTE N° 25/ Du 12 Janvier 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/02737 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZO3 Grosse délivrée à la SELARL CAPPONI LANFRANCHI

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3dbbf04ef7857bb0cb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ELYSEE, LE SALON CHAMPS ELYSEES, VB MARBEUF et WOLFORD ; - Débouter les société [A] [E], COBRAC, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100370_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

ces coffrages.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300187_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2023, la commune de Provenchères-et-Colroy demande au tribunal d'annuler l'article 2 des ordonnances de taxation de frais et honoraires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b095

Appel

12 juillet 2007

12 juillet 2007

barreau d' AJACCIO INTIMEE : Association " I CAPUCCINI " prise en la personne de son représentant légal Ecole Saint Paul 57 cours Napoléon 20000 AJACCIO Représentée par la RICHARD- LENTALI- LANFRANCHI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201713_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Une note en délibéré, présentée pour la SARL Coirall, a été présentée le 6 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404257_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

A pour le préfet des Alpes-Maritimes ; - et les observations de Me Santini pour le maire de Coaraze et de Me Zago pour Mme B.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c34

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[G] a déclaré effectuer, dans le cadre de sa profession de coffreur, la réalisation d'ossatures en béton armé de bâtiments en utilisant des coffrages métalliques préfabriqués, utiliser des coffrages en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2605119_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

ses candidatures avaient été éliminées pour absence de production, après demande de complétude des candidatures, du certificat de qualification professionnelle « 098-2015 12 16 PILOTE DE MACHINE A COFFRAGE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404001_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

A..., représentée par Me Bothy-Lanfranchy, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes a implicitement rejeté sa

Source officielle
CC

soc

613723c6cd5801467740dff4

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

X... a été engagé en qualité d'entraîneur-manager par la société Elan Béarnais Pau Orthez, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée de trois ans conclu pour la période du 1er juillet 1990 au 30 juin

Source officielle
TJ

Référés

68e57fa00e2901d10fa592fc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En l’espèce, le contrat de location de matériel de coffrage a été conclu entre les parties le 28 septembre 2023 pour une durée de douze mois.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b35262edfb0b58c05e943

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

de la SELARL CAPPONI LANFRANCHI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Madame [F] [J] née le 30 Octobre 1979 à [Localité 8] (ITALIE) (06400), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Eric TARLET

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007649415

Admin. suprême

28 octobre 1974

28 octobre 1974

PASSE AVEC LADITE COMMUNE ET EN OUTRE AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE 10.000 F A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 JUILLET 1963 ; CONSIDERANT QUE LE CONTRAT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10452

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 21 JUIN 2023 La Société de coffrage

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a326e046654dc50d19

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- à titre subsidiaire, dans l'hypothèse où le contrat n'est pas résilié, [H] [M] demande de condamner, sous astreinte, le preneur à exécuter les travaux suivants :enlever le climatiseur et le coffrage

Source officielle