Claude A et de la SCP Monod, Colin, avocat de la société Elisa et de la société Genave, - les conclusions de M.

Par un acte enregistré le 17 novembre 2022, la société Elisa demande au tribunal de lui donner acte de son désistement d'instance et d'action.

d'un défaut de signature des actes de rétrocession dans les deux mois suivant la signification de l'arrêt, fixé la valeur de la maison à 80.000 ¿, constaté que Mme Élisa Y... avait versé le 23 février

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société " Aux jardins d'Elisa ".

ELISAM Représentée par Me Frédéric BLAISE, avocat au barreau de METZ ORDONNANCE Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller à la mise en état, Vu les articles 385, 396, 397 à 405 du Code de Procédure

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 28 mai 2003), que le 6 décembre 1991, la société Elisa

et Madame Elisa Y...

PARTIE SAISIE non comparante, ni représentée Service des Impôts des Particuliers de [Localité 11], dont les bureaux sont au [Adresse 1] Société CAIXA GERAL DE DEPOSITOS CAIXA GERAL DE DEPOSITOS, élisant

Par un acte enregistré le 17 novembre 2022, la société Elisa demande au tribunal de lui donner acte de son désistement d'instance et d'action. Vu les autres pièces du dossier.

Maître XXX XXX, conseil du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 5 rue Elisa Lemonnier 75012 Paris, représenté par son syndic, le cabinet PG LANCe 1 CIE, de Madame XXX XXX épouse XXX, Monsieur

Eliane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mars 1995 qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef de discrimination

SOCIETE GENERALE dont le siège social est sis [Adresse 3] élisant domicile au cabinet de la SCP CANDELIER CARRIERE PONSAN - [Adresse 4] non comparant S.A.

Melle Catherine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1999 par la cour d'appel de Nancy (Chambre de l'exécution), au profit : 1 / de Mlle Emilie X..., 2 / de Mlle Elise

APRES EXPIRATION DE L'ANCIEN DELAI DE REVISION DE TROIS ANS PRETENDRE A UNE ALLOCATION QUE SI ELLE EST ATTEINTE D'UNE INVALIDITE TOTALE AVEC NECESSITE DE L'ASSISTANCE D'UNE TIERCE PERSONNE; ATTENDU QU'ELISSALDE

- et les observations de Me Martin, représentant la société Mode Elisa. Considérant ce qui suit : 1.

Attendu que la dette de la société Eliade envers la banque, garantie par le cautionnement solidaire de M.

Vu la requête, enregistrée le 16 avril 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ELISA, ayant son siège ... ; la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ELISA

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Elise DHEILLY PRONONCE : Le 21 Mai 2026 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Elise DHEILLY PRONONCE : Le 21 Mai 2026 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Elise DHEILLY PRONONCE : Le 21 Mai 2026 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions