, l'URSSAF ayant fait des recommandations impératives à la société STIF que Monsieur Robert Y... n'a pas respecté - qu'ainsi elle a été trompée par Monsieur Robert Y... qui s'est comporté à son égard avec

Robert, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

Robert, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

ressort, que le 2 avril 2012, la société Etablissements Robert Serrano a fait opposition à une ordonnance du 7 mars 2012 rendu par le président d'un tribunal de commerce lui faisant injonction de payer

société Robert Half.

ROBERT POUR FRAUDE FISCALE ; QUE M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme X..., Yva Sainte Rose Meryl veuve Remer, demeurant Le Robert

, et par Madame Bif, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire Faits et procédure : Monsieur Robert X... a interjeté appel du jugement rendu le 12 février

CUISINE ET TRADITION Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Vu l'appel interjeté par Monsieur [O] [B] le 8 avril 2026 à

Sur les fautes de Robert X...

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Robert X...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1993, qui, pour recel de vols aggravés, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Henri Z..., Mme Monique W... épouse Henri Z..., Mme Isabelle Z... épouse L..., Mme Jeanne B...épouse RobertC...et la société GETECOM à régler à M. Robert E..., Mme Marie E...épouse N...

Robert Y... l'attribution préférentielle facultative ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Berthe B... fait grief à l'arrêt d'avoir, d'une part, dénaturé ses conclusions

faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Robert X... ... 64100 BAYONNE Rep/assistant

Robert, - Y...

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 6 OCTOBRE 2010 (n° 195 , 3 pages) Numéro d'inscription

Robert Y... à l'exploitation familiale ; qu'ainsi l'arrêt se trouve justifié, abstraction faite des motifs dont fait état le moyen ; que celui-ci ne peut donc être accueilli ; Sur le quatrième moyen