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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 04
65c28438a2af13da68679b8b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ils ont ajouté que l’inaptitude n’était pas imputable aux conséquences de l’infection contractée lors de la pose de la prothèse de hanche droite mais à la pathologie de la hanche gauche.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2417836_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126466
26 avril 2010
26 avril 2010
Ces procédures firent l’objet de l’arrêt du 24 juin 2004 von Hannover c.
Source officielle1ère chambre civile A
603309c9aafc937c13f7ed43
12 octobre 2017
12 octobre 2017
, mais avait laissé apparaître des douleurs de genoux, et que l'examen clinique montrait une mobilité articulaire satisfaisante tant au niveau des hanches que des genoux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002804_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A B, qui souffrait d'une ostéonécrose de la hanche gauche, a subi des interventions chirurgicales au centre hospitalier de Coulommiers consistant en la pose d'une prothèse de hanche le 29 février 2000
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00397_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A la suite de cette consultation, le livret médical de l'intéressé mentionne, à la date du 6 décembre 2001, " arthrose de la hanche ". Si M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503514_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il soutient que : - il a subi une opération chirurgicale de la hanche gauche avec mise en place d’une prothèse totale réalisée le 16 novembre 2020 ainsi qu’une arthroplastie totale de la hanche droite
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
682e3de000b520043633671a
8 avril 2025
8 avril 2025
Le médecin conseil de la [7] dans son rapport du 22 décembre 2022 décrit les séquelles : « limitation modérée de mobilité de la hanche droite suite reprise de prothèse totale de hanche après descellement
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02177_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
B a subi le 12 juillet 2007, à l'âge de 34 ans, une intervention chirurgicale d'implantation d'une prothèse totale de la hanche gauche, destinée à traiter une ostéonécrose bilatérale de la hanche gauche
Source officielle1ère chambre
DTA_2100172_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A B, né le 8 avril 1937, a bénéficié de la pose d'une prothèse de hanche gauche au centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers le 1er avril 2016.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c31
2 avril 2025
2 avril 2025
'Limitation des mouvements de la hanche. Les mouvements de la hanche étant multiples, la limitation est estimée séparément pour chaque mouvement.
Source officielleChambre 2 A
63ca42889066fd7c90fc2497
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le 3 juillet 2013 et le 6 novembre 2013, elle a subi des interventions chirurgicales destinées à la pose de prothèses de hanche, successivement à la hanche gauche puis à la hanche droite.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2003:128
6 mars 2003
6 mars 2003
KG contre Bezirksregierung Hannover. # Demande de décision préjudicielle: Verwaltungsgericht Hannover - Allemagne. # Organisation commune des marchés - Lait et produits laitiers - Régime d'aides au lait
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1503942-1573184
9 novembre 2005
9 novembre 2005
La première d’entre elles aboutit à la reconnaissance par le tribunal régional de Hanovre du fait que l’intéressé était en droit de demander des dommages et intérêts pour les conséquences de l'accident
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008062617
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Q 1 à Ho Chi Minh Ville au Vietnam ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 24 août 1999 par laquelle l'ambassadeur de France à Hanoï lui a refusé un visa
Source officielleChambre 4-8
64379d2e9477fe04f5cc6250
7 avril 2023
7 avril 2023
La radiographie de la hanche du 03/01/2018 montre d'importantes lésions séquellaires du 1/3 supérieur de la diaphyse fémorale et de la région per trochantérienne mais plus de pseudarthrose.
Source officielleRéférés Cabinet 1
69dd3ccfcdc6046d471f576a
13 avril 2026
13 avril 2026
Selon certificat médical réalisé le lendemain de l’accident, Madame [L] [Y] a présenté une contusion douloureuse au niveau de la hanche droite et des douleurs lombaires.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2002:403
27 juin 2002
27 juin 2002
KG mot Bezirksregierung Hannover. # Begäran om förhandsavgörande: Verwaltungsgericht Hannover - Tyskland. # Gemensam organisation av marknaden - Mjölk och mjölkprodukter - Reglerna om stöd för skummjölk
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316394_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
F, le flessum des hanches et des genoux n'a pas fait l'objet de conclusions médicales de la part du collège d'experts.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2509490_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 24 mars 2025 par laquelle l'ambassade de France à Hanoï
Source officiellePage 13 sur 260