la suspension de l'exécution de la décision du 17 janvier 2023 par laquelle la rectrice de l'académie de Limoges a confirmé la décision d'exclusion définitive de son fils de l'établissement scolaire Léonard

VEZIAN CURAT, représentée par Me Romain LEONARD, sur ses affirmations de droit.

de dégâts causés à ses plantations d'arbres fruitiers, par des lapins de garenne provenant de territoires situés sur des parcelles voisines dont les propriétaires avaient délégué à l'ACCA de Saint-Léonard-de-Noblat

cheffe du service " usagers " de la direction des transports routiers de voyageurs de la région Nouvelle-Aquitaine refusant la création d'un point d'arrêt de transport scolaire sur la commune de Saint-Léonard-de-Noblat

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2023, la SCA Champagne Perrier-Jouët, représentée par Me Aguila et Me Léonard, demande au tribunal ; 1°) d'annuler la décision du 30

D A demande tribunal d'annuler la décision du 17 janvier 2023 par laquelle la rectrice de l'académie de Limoges a confirmé la décision d'exclusion définitive de son fils de l'établissement scolaire Léonard

Par une décision du 23 janvier 2025, le directeur académique des services de l’éducation nationale du Pas-de-Calais l’a affecté au lycée Léonard de Vinci de Calais.

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 15 Janvier 2025 à 15h10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Janvier 2025 à 14h43, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.

Léonard Y..., demeurant chez Mme Josiane X... ... ; M.

BLANCHISSERIE LINGENET prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR S.A.R.L.

Tambus et Léonard Grecu demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2025 du maire de la commune de Cergy portant mise en demeure de quitter les lieux dans un délai de quarante-huit heures

Léonard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 10 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les

Jean-Claude X..., demeurant Châteauvert, Sauviat-sur-Vige, Saint-Léonard de Noblat (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au

par laquelle la société Dargaud avait cédé à la société Humano un fonds d'édition comprenant essentiellement des bandes dessinées pour adultes, et concernant l'édition d'albums d'une série intitulée Léonard

O..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° W 19-10.169 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à l'association Léonard de Vinci

de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE, Madame [Y] [I] épouse [R] née le 29 Novembre 1962 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée

Portalis 352J-W-B7H-C3ZOW N° MINUTE : JUGEMENT rendu le lundi 29 avril 2024 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 2], Représenté par son syndic le cabinet LEPINAY

siège social Service MACIS 42168 ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SELARL IMBERT-COSTANTINI, avocats au barreau D'ARDÈCHE Monsieur Léonard

Article 4 : Sous réserve que Me Léonard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Anne Léonard, en application des dispositions