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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
669b530aa3418ee2ae72d186
19 juillet 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101444
16 décembre 2015
Jean-Claude, Laurent, Fabrice et Alexandre X...et Mme Guylaine X...(les consorts Y...
6e Section - 1re Chambre
DTA_2006507_20230217
17 février 2023
Jean E, Laurent A, Jean-Michel W, Olivier I, Rudy J, Gilles X, Alexandre N, Fabrice F, Dominique H et Gérard U, ainsi que de Mmes O AB et Gianny G. 2.
3e Chambre A
615e0dcec25a97f0381f4fb2
4 décembre 2014
Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent
4ème chambre commerciale
635a21d2c549ea05a7cd2d2e
26 octobre 2022
SOLIMOB Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me Alexandra BOUILLARD - Me Laurence AGUILAR COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
1ère chambre
69e7930ccdc6046d4706362b
7 octobre 2025
Madame Laurence DERBECQ, juge commissaire, dans son rapport écrit lu à l'audience, déclare que sauf éléments nouveaux lors de l'audience, notamment sur le recouvrement des créances clients, ne pas s'opposer
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01401
20 juin 2018
Laurent , conseiller rapporteur, M.
9e Chambre B
5fde0a564df402a98baa14ad
6 juillet 2018
C/ Alexandre Y... Grosse délivrée le : 06 Juillet 2018 à : Me Laurence Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ( vestiaire 267 ) Me A...
8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041081
20 décembre 2011
Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
2ème chambre
69eaf9c3cdc6046d4756b0c9
23 avril 2026
POOL STORE PAMIERS, demeurant [Adresse 2] assistée de Me Laurent NOUGAROLIS de la SELAS MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et de Me Vanessa FRAYSSE, avocat plaidant
2e chambre civile
63b7ccff6b63637c907b7bc4
5 janvier 2023
[X] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Aziza TRAIAI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [R] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL
Chambre 3-4
67820c6a0f5e5278a79738ae
10 janvier 2025
Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/10234 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNRIQ Ordonnance n° 2025/M8 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [D] [X] épouse [K] Représentant : Me Alexandre
653a06a6d0451e8318d0ea72
25 octobre 2023
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 23/04234 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P5Y2 APPELANTE : [T] [W]-VERGER [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Chambre 3 cab 03 C
6786b678df5b5c7d10ca50b0
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03817 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5KY Notifiée le : Expédition à : Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493182.20240724
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2021:454280.20211221
21 décembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:464509.20230711
11 juillet 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bouthors, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2023:470826.20230711
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan sarano et Goulet, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2023:473985.20230711
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 juillet 2023. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2021:454511.20211221
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.
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