CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 625 résultats pour « Macé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2200011_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Le recteur de l'académie de Rennes est, dès lors, fondé à soutenir qu'en organisant une telle réunion dans les locaux du lycée Jean Macé, sous couvert syndical, M.

Source officielle

Page 13 sur 332

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 896 résultats

Journal officiel
Radiations

MACEJUJO

SIREN 817493042Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

31/07/2026

Voir →

Créations

Macé, John

SIREN 107865412Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MACE GROUP

SIREN 104888078Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

30/07/2026

Voir →

Créations

DE MACEDO, Jordan

SIREN 808359913Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

29/07/2026

Voir →

Créations

MACETHAGUI

SIREN 107645012Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

28/07/2026

Voir →

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307959_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

de justice administrative : 1°) de prononcer la suspension de la décision du 5 juin 2023 par laquelle la présidente du conseil régional d'Ile-de-France l'a informée de son affectation au lycée Jean Macé

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Michel ZC..., demeurant ... à La Ferté Macé (Orne), 91°/ M. Pierre ZE..., demeurant ... (Orne), 92°/ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00120

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

La société [...] ayant été mise en redressement judiciaire, un jugement du 28 septembre 2012 a arrêté un plan de cession de la totalité de ses actifs à la société MAC, avec faculté pour celle-ci de se

Source officielle
TJ

Référés

6866f7c3d33109fd079b8788

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 25/00755 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7JA MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00755 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7JA NAC: 72Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Stéphanie MACÉ à Me Eglantine ROUGIER-CHEVIGNARD

Source officielle
CC

comm

ès la mise en liquidation des biens de cette dernièrec/M. Z

61372127cd580146773f16b3

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

Georges Z..., syndic de la liquidation des biens de la société Michel DERAEVE, demeurant ..., 3°) La compagnie MACL MINERVE, dont le siège social est ..., (police dommages ouvrage) 4°) La compagnie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2518183_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

.. dans une école élémentaire relevant de la circonscription de Choisy-le-Roi ; 2°) d’enjoindre au recteur d’académie de Créteil de procéder à la radiation de sa fille de l’école élémentaire Jean Macé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2518188_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

.. dans une école élémentaire relevant de la circonscription de Choisy-le-Roi ; 2°) d’enjoindre au recteur d’académie de Créteil de procéder à la radiation de sa fille de l’école élémentaire Jean Macé

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401742_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 décembre 2023 par laquelle la rectrice de l'académie de Créteil a confirmé la sanction prononcée par le conseil de discipline du collège Jean Macé

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c55

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

aux motifs adoptés des premiers juges que le 25 septembre 1997, les services de police de la brigade des stupéfiants recevaient un renseignement à propos d'un trafic de stupéfiants autour du restaurant Mac

Source officielle
TA

Magistrat Mme PEREZ

DTA_2301982_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

B demande la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2022 pour un appartement sis 3 rue Ernest Macé à Antibes (06600), pour un montant de 545 euros

Source officielle
CC

soc

6137212ecd580146773f1a6a

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Jean Y..., demeurant place du Général de Gaulle à la Ferté Macé (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205991_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

décharger de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti dans les rôles de la commune d'Arles au titre des années 2020 et 2021 à raison du bien situé au 7 rue Jean Macé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101035

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

PHARMA et qu'il convient pour l'évaluer de se reporter aux simulations de chiffre d'affaires émanant de la société MACO PHARMA notamment contenues dans un document intitulé ‘‘PAY BACK MACO GENERICS''

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f21b3acdc6046d47f9560d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

FRANCE, la SA BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS assigne la SARL MACO FRANCE, et monsieur [Q] [W] ès qualités de caution solidaire de la SARL MACO FRANCE devant le tribunal de commerce de Bobigny, le 15

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68e894a6d8f6cc6d55dd3fa0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par déclaration du 12 juin 2023, la société Laboratoires Macors a interjeté appel du jugement en ce qu'il a : - Condamné la société Laboratoires Macors à payer la société LGC Standards la somme de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2600493_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

utiles permettant la régularisation immédiate de la situation scolaire de son enfant ; 2°) d’annuler immédiatement la décision du 10 décembre 2025 par laquelle le conseil de discipline du collège Jean Macé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2301237_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'arrêté du préfet de La Réunion du 4 avril 2023 leur ordonnant d'effectuer, sur l'immeuble sis 170 route Gabriel Macé

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5dc5bbe450008b2cb92

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Construction ; -condamné la SARL MACT Construction à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61609e51264c7ed035b03c6a

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

[D], es-qualités de représentant de la SCI MACE - de constater que M.

Source officielle