F..., demeurant ..., 6 / de Mme Danielle U..., demeurant ..., 7 / de Mme Régine E..., demeurant ..., 8 / de Mme Marie-France H..., demeurant ..., 9 / de Mme Nicole G..., demeurant ...,

Marie Céline Y... épouse X...

PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DES ALPES MAR ITIMES (CPAM 06) défaillante Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Angélique NETO, Conseillère de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

, Catherine YH..., Yvette YL..., Anne-Marie YN..., Geneviève YP..., Geneviève YQ..., Mireille YR..., Josephine YV..., Michèle YU..., Nicole ZA..., Martine ZB..., Christiane ZG..., Joëlle ZH..., Simone

1990; que le 22 juin de la même année, ses héritiers, Nicole A... divorcée Ennuyer et son frère Alain, se présentaient inopinément aux entrepôts de Montfort L'Amaury dans le but avoué de reprendre

Vu la requête, enregistrée le 27 mai 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la VILLE DE TOULOUSE, représentée par son maire en exercice ; la VILLE DE TOULOUSE demande que

La SCEA Baume des Anges a interjeté appel de ces dispositions par déclaration en date du 17 juillet 2023.

disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Anne-Marie

HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [N] [Z] demeurant 12 rue des Prés - 54270 ESSEY-LES-NANCY représenté par Me Gaëlle MARCHAL, avocat au barreau

Suivant acte d'huissier du 10 septembre 2004, douze victimes (Madame Djamila X..., Monsieur Aziz X..., Madame Françoise Y..., Madame Nicole Z..., Monsieur Pierre A..., Madame Anne-Marie L..., Madame Jeanne

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] N° RG : N° RG 23/00648 - N° Portalis DBW5-W-B7H-ITFH Minute N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 09 Octobre 2025 Nous, Marie-Ange LE GALLO, Première Vice-Présidente au

Marie Denise Z... épouse X...

Jean-Marie MARRAS (...) la somme de 1   600   EUR (mille six cents euros) 37.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

APPEL DE PARIS ------------------ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ----------------- Chambre 2/section 3 Affaire : N° RG 20/11118 - N° Portalis DB3S-W-B7E-UYWC Monsieur [G] [W] Représentant : Maître Anne

appartement 23, cité de Basseau, 6°/ de Madame Christiane D..., demeurant à Angoulème (Charente), ..., 7°/ de Mademoiselle Michelle F..., demeurant à Saint Yrieix (Charente), ..., 8°/ de Madame Anne

TASTET de la SARL MARIE TASTET Me Annie ROLDAO ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE

En ses dernières conclusions déposées par la voie électronique le 18 mai 2015 auxquelles il est expressément référé pour plus ample exposé de ses moyens et prétentions, Mme Anne-Marie X...demande à la