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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8572d
25 mai 2001
25 mai 2001
La cour d'appel de VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 05 Avril 2001, DEVANT : Madame Marie-Christine
Source officielleChambre Sécurité sociale
64d721083f645ad96951ba7a
10 août 2023
10 août 2023
, décision attaquée en date du 29 Décembre 2021, enregistrée sous le n°20/00438 Assuré : Monsieur [Y] [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 10 Août 2023 Le 10 Août 2023, nous Marie-Christine DELAUBIER
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d8c9
29 mai 1995
29 mai 1995
Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9ème chambre, en date du 29 octobre 1993, qui, après relaxe de Marguerite COMMISSAIRE, veuve GRAPIN, pour escroquerie, l'a
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101313
5 novembre 2014
5 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 5 avril 2013, rectifié le 24 mai 2013), que Mme Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6346595ec024d1adffef7638
11 octobre 2022
11 octobre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleRéférés civils
6706c72bf1d01e3c86eff445
7 octobre 2024
7 octobre 2024
AXA FRANCE VIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR
Source officiellecomm
61372468cd5801467741542b
1 mars 2005
1 mars 2005
1990, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (le CEPME) a déclaré une créance ; qu'il a assigné les cautions, Mme Norberte X..., Mme Marie-Christine X... et M.
Source officielleRéférés civils
6706c72bf1d01e3c86eff48b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CARAVANING 46 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86697cb86fa851c25cbbd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: Vu l'appel relevé le
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d419cdc6046d47f54778
27 janvier 2026
27 janvier 2026
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: Le 26 juillet 2022
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6901ad9d748a422ad9535493
28 octobre 2025
28 octobre 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° / 2025, 1 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente de chambre agissant par délégation du premier président, Assistée de Liselotte FENOUIL, greffière
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69709b45cdc6046d47160e0c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, La présidente, Assistée de Zakia BENGHANEM, adjointe faisant fonction de greffière, Vu les articles 400 et suivants
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69709d12cdc6046d47163305
20 janvier 2026
20 janvier 2026
judiciaire de la société SPORT FACTION, représentée par Me Valerie DUTREUILH, avocat au barreau de PARIS, toque : C0479 - N° du dossier E000ELB4 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Christine
Source officielleRéférés civils
6706c72cf1d01e3c86eff4b3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GMG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur
Source officielleRéférés civils
6786b67ddf5b5c7d10ca5142
13 janvier 2025
13 janvier 2025
SNCF VOYAGEURS C/ Société VIF SYSTEMS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY
Source officielleRéférés civils
6786b67edf5b5c7d10ca51e8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
BOTICINAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686f4c9dd3976f57d00d31d8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine Hebert-Pageot, présidente, Assistée de Maxime Martinez, greffier, Vu les articles 400 et suivants du code de procédure civile, Attendu que l'appelant
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
ALLIANZc/S.A
670ecea31c3411ff345be05e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MC2 CALORIFUGE & ISOLATION Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU GROSSES le - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies : - Dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf92
11 février 2009
11 février 2009
Chambre P.P. autres RG N : 08/02281 Décision , origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 21 Août 2008, enregistrée sous le no AJ08/4238 Madame Germaine Marie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88e5ad85da04f53a3c1d
18 avril 2023
18 avril 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 13 sur 2780