Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01531
12 juillet 2010
12 juillet 2010
X... a été engagé par la société Ozonex en qualité de directeur technique le 10 février 1997 ; qu'il percevait en sus de son salaire une commission d'un montant de 20 % du chiffre d'affaires hors taxes
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02167_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Délibéré après l’audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00680_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, ra orteure ublique.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00216_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officiellesoc
6079b2019ba5988459c550a1
6 janvier 1972
6 janvier 1972
TRAVAIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, DENATURATION DES DOCUMENTS ET DES FAITS DE LA CAUSE ; ATTENDU QUE X..., LINOTYPISTE AU SERVICE DE LA SOCIETE IMPRIMERIE OZANNE
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503873_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
D..., représenté par Me Ozer, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310344
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Z... se trouve sur sa propriété depuis moins de trente ans, Mme Y... produit au débat un devis de travaux de branchement à exécuter délivré par la compagnie des eaux et de l'ozone du 17 mars 1981 et une
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01622_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Ozenne a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre des référés
67f02fdf02fc178212f81471
4 avril 2025
4 avril 2025
ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de la société OZAN BATIMENT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître François PALES de la SELARL LEGABAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300678
20 mai 2014
20 mai 2014
l'arrosage des parties communes, contrat distinct donnant lieu à une facturation autonome ne faisant pas l'objet du litige, et qu'il résultait des explications de la société Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026793244
18 décembre 2012
18 décembre 2012
d'épuration de Cagnes-sur-Mer ; que, par une télécopie datée du 10 août 2012, la société Serex a été informée du rejet de son offre et de l'attribution du marché à la société Compagnie des Eaux et de l'Ozone
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1026JUD000401807
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Mustafa Ozan et l’infirma en ce qui concerne M. Cafer Selçuk.
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008031361
19 octobre 2001
19 octobre 2001
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 4 mai 2000 par laquelle le ministre de l'éducation nationale a transféré, à la rentrée 2000, les classes de technologie-biologie du lycée Ozenne
Source officielle2ème chambre
DTA_2110510_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100444_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de M. B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100600_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Mme A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101434_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 mars 2023 : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure public.
Source officielle2ème chambre
DTA_2006265_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203118_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteur publique.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0407JUD003311204
7 avril 2009
7 avril 2009
août 2003 indiquèrent diverses ecchymoses et égratignures sur les corps des requérants Haşim Özgür Ersoy, Nuri Günay, Hansel Özgümüş, İnci Açık Şenel, Umar Karatepe, Rüya Kurtuluş, Funda Demir, Özge Ozan
Source officiellePage 13 sur 48
MOTEURS ET STYLES - GARAGE RINCENT, SAS OZENNE
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SPFE Caen 1 le 10/07/2026 sous le numéro Bordereau n° 2026 00037596, référence 1404P01 2026 A 02082 Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Route d'Harcourt Saint-Martin-de-Fontenay 14320 Saint-Martin-de-May
28/07/2026
Voir →
SOCIETE OZENNE
28/07/2026
Voir →
OZENNE - RESSEGUIER
22/07/2026
Voir →
ADN OZENNE
16/07/2026
Voir →
SCI OZENNE
07/07/2026
Voir →