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410 résultats pour « Sophie CHHU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6288829eedb9a9057d0d2a65

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300290_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

de Nice pour y subir le 16 février 2020 une thrombectomie avec réalisation d'un abord poplité tibial postérieur ; -le compte-rendu du CHU de Nice précisait : " Réalisation d'une thrombectomie en urgence

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67f58d65bbf04ef7857c244a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle dirigera ensuite sa patiente, devant la modification de la symptomatologie le 10 juillet vers le CHU, option que l’expert a estimé parfaitement adaptée.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6801dcb92d41c0a3fc6ecac5

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

judiciaire d'Orléans en date du 15 avril 2025 à 12h15 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Sophie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01616_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Les 28, 29 et 30 août 2016, alors que son état s'était dégradé, elle s'est rendue au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille où a alors été diagnostiqué un ulcère cornéen de l'œil gauche

Source officielle
CA

4e chambre civile

66878ced05d6f7f678d49282

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Bpce Assurances Iard prise en la personne de son Directeur Général en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1929b53b0c2f5373e9d

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2025, en audience publique, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

644b6398c51457d0f882dce5

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Eviter le contact avec des poussières de chaux. Reste apte à occuper un poste administratif / poste de conducteur d'engins / chauffeur poids lourds. Pas de deuxième visite'».

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc8bb2c32d969d35379

Appel

8 août 2023

8 août 2023

.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Dominique IVARA greffière et mise en délibéré au 08 août 2023 ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Magali VENET, conseiller, et Sophie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd35b1cdc6046d471ed69d

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

DE [Localité 1] N° RG 26/01190 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUG ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 avril 2026 à Nous, Sophie

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03603_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

bornent à décrire l'historique de sa maladie ainsi que les traitements qui ont été mis en place, et à indiquer, pour le certificat du 3 janvier 2024 établi par un interne du service de médecine interne du CHU

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202097_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

en lien avec l'accident médical non fautif survenu le 26 janvier 2015 ; 2°) de lui donner acte de son désistement d'instance et d'action à l'égard du centre hospitalier régional et universitaire (CHRU

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01123_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

l'Office national des forêts a prononcé à son encontre une sanction de déplacement d'office avec affectation sur le poste de technicien forestier territorial à Falletans dépendant de l'unité territorial de Chaux

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202607_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

séance de kinésithérapie, le 29 juin 2010, cet incident de rééducation n'a pas été consigné dans le dossier médical de l'intéressé, ni au centre hospitalier intercommunal d'Amboise Château-Renault, ni au CHRU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201360_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

tentative de défenestration à son domicile après avis du docteur J il a été adressé par le docteur I au centre hospitalier d'Antibes où il a été hospitalisé à compter du 27 août 2021 puis transféré au CHU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV

6253cceabd3db21cbdd91b0d

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300801_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

complication, ni difficulté particulière ; - le compte rendu d'accouchement est sporadique est contradictoire au regard des éléments médicaux figurant dans le dossier médical du CH de Cannes que de celui du CHU

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02073_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Mme B est suivie par le service d'hépato-gastroentérologie et le service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203298_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

focal des muscles obturateurs au niveau du défilé osseux compatible avec un aspect de névrite hypertrophique et myosite obturatrice adjacente ; - hospitalisée dans le service Mal.neuromusc HS du CHU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

B-J5V6 SOCIETE PAVILLON DE LA MUTUALITÉc/CPAM DE LA GIRONDE

5fd9925766efe083b089ba3b

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

avocat au barreau de LYON INTIMÉ : CPAM DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me MAZEROLLE substituant Me Sophie

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Chhuon, Sophie

SIREN 898060231Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

13/09/2023

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Créations

Chhuon, Sophie

SIREN 898060231GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

20/04/2021

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Ventes et cessions

SOPHIE, DUONG NGET CHHUN

SIREN 514481530GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.

17/11/2009

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Ventes et cessions

SOPHIE, DREAM SUSHI, DUONG, Nget Chhun

SIREN 514481530GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros. Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

17/11/2009

Voir →