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744 résultats pour « Stéphane SOULAS »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

67f0bfe87404cfa73fa4bc31

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021630711

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Rémi H, demeurant ..., Mme Dominique I, demeurant ..., Mme Stéphanie J, demeurant ..., M. et Mme Gérard K, demeurant ..., M. Daniel L, demeurant ..., M. et Mme Yannick M, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63ac9a20ce9fcf1268f3

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

La SCI ESPRIT immatriculée au RCS de TOURS sous le n°750 805 459, prise en la personne de Mr [H] [P] en sa qualité de gérant 2 rue Pierre et Marie Curie 37000 TOURS ayant pour avocat Me Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre - section 1

634113ca58bc223e2e3f0933

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Représentée par Me Janick LANGUILLE de la SELARL LANGUILLE, avocat au barreau d'EPINAL INTIME : Monsieur [V] [R] né le 13 Juillet 1963 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b2730fd90d454e62efb09a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

FENETRES SOUSA, [T] [S], S.A.S.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002136_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 octobre et 27 novembre 2020, l'Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes public " Manon des sources ", représenté par Me Soulas, conclut

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63b29a20ce9fcf1268fd

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265 2301 9841 2562 Monsieur [N] [P] né le 15 Décembre 1975 à BOURGES (18000) 482 rue d'Amboise 37150 CIVRAY DE TOURAINE ayant pour avocat Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe981d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

, Présidente, et Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère, chargées du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162c836b820aa60963d8480

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

14] 2°) Mademoiselle [W] [C] [G] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 15] [Adresse 10] [Localité 13] représentés par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre sociale

69737a0ccdc6046d476bacdc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

', produits et commercialisés par la société de droit néerlandais Scheuten Solar System Bv (ci-après société Scheuten), assurée auprès de la société AIG Europe (la société AIG).

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-954004-983152

Admin. suprême

9 mars 2004

9 mars 2004

Les médecins discutèrent avec M me Glass de la possibilité d’administrer de la morphine à son fils afin de soulager sa détresse.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf5174cdc6046d47f24428

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

APPELANTE : Madame [U] [V] [E] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Stéphanie PROVOST-CUIF de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eae9

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

née le 06 Août 1962 à STE FOY LES LYON (69110) ... 69580 SATHONAY CAMP représentée par Me Annie GUILLAUME, assistée de Me Stéphanie LE GUILLOUS, avocat au barreau de LYON, (bénéficie d'une aide

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491706.20250701

Admin. suprême

1 juillet 2025

1 juillet 2025

reçue ou majoré de la soulte versée lors de l'échange ". 4.

Source officielle
TJ

Liquidation régime matrim

69d814fdcdc6046d47b12e7b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[Z] [F] C/ [W] [L] Assignation du : 28 octobre 2024 Ordonnance de clôture du : 26 janvier 2026 Code 22G Demande relative à la liquidation du régime matrimonial CC + EXE Maître Stéphanie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63c79b6cda31367c908eb667

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

plaidoiries tenues en audience publique : 14 Novembre 2022 Date de mise à disposition : 17 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

669640c0f5112d8edd056aa1

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 10 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebf

Appel

15 février 2016

15 février 2016

Ils ont eu deux enfants, Laurent, né le 9 novembre 1970, et Stéphanie, née le 7 mai 1974, aujourd'hui majeurs.

Source officielle
CA

19e chambre

5fdadb438ab79a6e15063503

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : I N° RG : F 15/00977 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELARL LEFOL ASSOCIÉS Me Stephane

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66981c16b60c111a421ea714

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DÉFENDERESSE A L’INCIDENT: Mme [F] [W] [Adresse 9] [Localité 6] - SUISSE représentée par représentée par Me Stephan STADE, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant

Source officielle

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