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481 résultats pour « Stephane TEYSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

69facd18cdc6046d47beb10d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

SELARL JTBB AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau d'ALBI INTIMÉS : URSSAF BRETAGNE, prise en la personne de son Directeur en exercice [Adresse 2], [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66fce3e08d6ea26f688da753

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[J] [E] né le 18 Août 1959 à [Localité 16] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentés par Me Lolita TEYSSIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2840 En présence de : Madame [P] [B] représentant

Source officielle
TJ

Référés

679a94c4e9a46d1f5a766fbc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

siège; ne comparaissant pas; en présence de : l’Association Hospitalière Nord Artois Cliniques - Groupe AHNAC, dont le siège social est sis [Adresse 12], pris en son établissement de la Clinique TEISSIER

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6451fb9848616ed0f8cd5106

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[W] divorcée [S] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Stéphanie

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a1742b1cdc6046d47263e09

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : SA LOGEAL IMMOBILIERE 5 rue St Pierre 76190 YVETOT Représentant : SCP BOBEE TESSIER

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a174255cdc6046d47263566

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : SA LOGEAL IMMOBILIER 5 Rue Saint Pierre 76190 YVETOT Représentant : SCP BOBEE TESSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b2

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

. **** APPELANT : Monsieur Davy X... né le 30 Août 1978 à BRAZZAVILLE Chez monsieur Z...,... 77100 MEAUX Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE/ TESSIER/ PRENEUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf503dcdc6046d47f1fd91

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ALRE BOBINAGE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 3] ; Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

652f793bb053208318995c26

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES DÉFENDERESSES à la requête en omission de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733841b264fe014c41c1966

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 974110012023003107 du 01/08/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281c6f491b6d2638e024

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

-W-B7I-Z6FY N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e047

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

-W-B7I-Z6FB N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e04b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

W-B7I-Z5H2 N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f7f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

N° Minute : 24/02042 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 A l’audience publique du 14 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f85

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

° Minute : 24/02038 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 A l’audience publique du 14 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° Minute : 24/02046 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

W-B7I-ZTXV N° Minute : 24/02045 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° Minute : 24/02047 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca29c3ba90f51dc1955

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

-W-B7J-Z6JH N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca49c3ba90f51dc19e4

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

-W-B7J-Z6MK N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle

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