CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
69facd18cdc6046d47beb10d
5 mai 2026
SELARL JTBB AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau d'ALBI INTIMÉS : URSSAF BRETAGNE, prise en la personne de son Directeur en exercice [Adresse 2], [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie
1ère chambre civile B
66fce3e08d6ea26f688da753
1 octobre 2024
[J] [E] né le 18 Août 1959 à [Localité 16] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentés par Me Lolita TEYSSIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2840 En présence de : Madame [P] [B] représentant
Référés
679a94c4e9a46d1f5a766fbc
14 janvier 2025
siège; ne comparaissant pas; en présence de : l’Association Hospitalière Nord Artois Cliniques - Groupe AHNAC, dont le siège social est sis [Adresse 12], pris en son établissement de la Clinique TEISSIER
6451fb9848616ed0f8cd5106
2 mai 2023
[W] divorcée [S] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Stéphanie
Annexe Rue de Crosne
6a1742b1cdc6046d47263e09
21 mai 2026
2026 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : SA LOGEAL IMMOBILIERE 5 rue St Pierre 76190 YVETOT Représentant : SCP BOBEE TESSIER
6a174255cdc6046d47263566
2026 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : SA LOGEAL IMMOBILIER 5 Rue Saint Pierre 76190 YVETOT Représentant : SCP BOBEE TESSIER
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b2
13 mai 2014
. **** APPELANT : Monsieur Davy X... né le 30 Août 1978 à BRAZZAVILLE Chez monsieur Z...,... 77100 MEAUX Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE/ TESSIER/ PRENEUX, avocat au barreau
4ème Chambre
69cf503dcdc6046d47f1fd91
2 avril 2026
ALRE BOBINAGE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 3] ; Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat
652f793bb053208318995c26
17 octobre 2023
[Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES DÉFENDERESSES à la requête en omission de
CTX PROTECTION SOCIALE
6733841b264fe014c41c1966
9 octobre 2024
Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 974110012023003107 du 01/08/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Maître Stéphanie
Juge Libertés Détention
677c281c6f491b6d2638e024
6 janvier 2025
-W-B7I-Z6FY N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie
677c281e6f491b6d2638e047
-W-B7I-Z6FB N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie
677c281e6f491b6d2638e04b
W-B7I-Z5H2 N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie
670fff51b44a8f27d43c8f7f
14 octobre 2024
N° Minute : 24/02042 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 A l’audience publique du 14 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie
670fff51b44a8f27d43c8f85
° Minute : 24/02038 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 A l’audience publique du 14 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Stéphanie
670fff53b44a8f27d43c8fb0
15 octobre 2024
N° Minute : 24/02046 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie
670fff53b44a8f27d43c8fb3
W-B7I-ZTXV N° Minute : 24/02045 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie
670fff53b44a8f27d43c8fb6
N° Minute : 24/02047 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie
67801ca29c3ba90f51dc1955
8 janvier 2025
-W-B7J-Z6JH N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie
67801ca49c3ba90f51dc19e4
-W-B7J-Z6MK N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie
Page 13 sur 25