E soutient qu'il n'est pas établi que le préfet se soit prononcé au vu de ses analyses ou examens attestant de l'usage de produits stupéfiants.

de la patiente à l'hôpital alors qu'il résulte des analyses biologiques et des monitorings produits que Mme E s'était présentée au plus tard à 9h40 aux urgences gynécologiques du centre hospitalier.

En troisième lieu, contrairement à ce que soutient le requérant, le tribunal a pris en compte les résultats des analyses biologiques produites, qui font apparaître un résultat négatif à la recherche, effectuée

B... produit une attestation de domiciliation datée du mois d’avril et un relevé d’analyses biologiques réalisées le 15 juillet, il ne produit aucun élément probant attestant de sa présence sur le territoire

L'intéressé produit, pour justifier sa durée de présence, pour 2012/2013 deux documents relatifs à l'aide médicale de l'État, pour 2014 un résultat d'analyse biologique, pour 2016 une attestation d'élection

présence pour les années 2016, où elle fournit trois ordonnances et un avis d'impôt, 2017, où elle fournit trois ordonnances, et un avis d'impôt, 2019, où elle produit une ordonnance, un résultat d'analyse

courriers de la Cour nationale du droit d'asile, de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, des déclarations de ressources, avis d'imposition, ordonnances médicales, résultats d'analyses

non contestés, de la décision attaquée de la chambre disciplinaire nationale, que M.D..., qui avait procédé à deux reprises, à l'exérèse d'une lésion cutanée dont souffrait M.A..., n'a, alors que l'analyse

En tout état de cause, à supposer même que Mme B se soit rendue au service des urgences du centre hospitalier Sud Francilien le 18 janvier 2017, en se bornant à produire les résultats d'analyses biologiques

notamment les comptes rendus médicaux du 9 juin 2022 et 28 juin 2022, les certificats médicaux de l'OFII des 6 et 18 juillet 2022, les six ordonnances médicales de juin et juillet 2022 ainsi que les analyses

A n'a reconnu qu'un seul des deux enfants de son épouse et que cette reconnaissance a, sur la base d'analyses biologiques, été déclarée nulle par le tribunal de grande instance de Senlis le 28 janvier

précédant le dépôt de sa demande de certificat de résidence, de nombreux documents, parmi lesquels figurent notamment, pour chaque année, des ordonnances et des certificats médicaux, des résultats d’analyses

Toutefois, à l'appui de cette affirmation, il ne produit que deux analyses biologiques datées de 2017 et 2022 et une facture d'hospitalisation datée de juillet 2020.

Si la requérante soutient bénéficier d'un suivi médical dans son projet de conception d'enfant, les résultats d'analyse biologique produits devant la Cour, au demeurant postérieurs à la date de l'arrêté

Enfin, si elle soutient que son état de santé nécessite qu'elle soit médicalement suivie en France, la seule production d'un compte-rendu d'analyse biologique et d'un certificat d'un médecin généraliste

À l'appui de sa requête, Mme B se borne à produire des comptes-rendus d'analyses biologiques et des certificats médicaux mentionnant notamment " des douleurs rachidiennes chroniques " ainsi que l'utilisation

sujet anxieux (30 novembre 1993), une polyglobulie réactionnelle au stress (9 avril 1994), une hypertension artérielle (début du traitement : octobre 1996), Gabriel X... a fait procéder à plusieurs analyses

avec offre de preuve, dans ses écritures reprises oralement à l'audience, que la preuve du caractère primitif d'un cancer broncho-pulmonaire ne pouvait être rapportée que par un examen impliquant une analyse

termes mêmes de la décision attaquée, s'applique uniquement au laboratoire dit de première intention qui prend en charge le patient, ne peut être facturée par un laboratoire qui reçoit aux fins d'analyses

du même code : « Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / -examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / -analyse