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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210425
8 juillet 2021
date de la réalisation de l'examen complémentaire exigé par le tableau » et ce alors que s'agissant de la seconde maladie visée au tableau 57, elle doit être objectivée par IRM (ou par arthroscanner
5ème Chambre
633e705df8faf13e2e973ec0
5 octobre 2022
[X] explique que Mme [U] a été opérée en 1992 d'une arthroscopie et d'une section de l'aileron interne et a présenté un phénomène infectieux.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100881
11 septembre 2013
l'introduction d'instance, est imputée, sans élément de preuve comptable, à une insuffisance de chiffres d'affaires et à des problèmes de santé, et que le seul élément médical produit se rapporte à un arthroscanner
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6894781dc057dee794c
10 mai 2022
Or, il est signalé au titre des antécédents médicaux (AT ou MP) :« débridement de la coiffe des rotateurs droite, arthrolyse, ténodèse du tendon du long biceps sous arthroscopie en juin 2015 ».
ECLI:FR:CCASS:2019:C110371
19 juin 2019
Lors de la troisième opération, le docteur F..., qui avait choisi d'intervenir par voie arthroscopique, a été contraint, pour enlever l'agrafe, de convertir l'intervention à ciel ouvert et d'ouvrir la
Cour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
13 novembre 2000 et qui a déposé son rapport le 4 septembre 2001 en concluant à l'origine nosocomiale de l'infection de l'épaule droite dont il a été victime le 21 mars 2000 dans les suites d'un arthroscanner
CTX PROTECTION SOCIALE
670d7873d2a7414c2240b051
14 octobre 2024
médical initial du 27 octobre 2020 ; - une échographie de l’épaule droite réalisée le 22 octobre 2020 met en évidence une désinsertion complète et transfixiante du tendon du supra-épineux ;et un arthroscanner
Chambre Sociale-1ère sect
6268ddf5b6a90a057d2a5a84
26 avril 2022
A compter du 2 septembre 2019, les certificats mentionnent « tendinite coiffe des rotateurs D » puis « attente chirurgie programmée sur épaule D : acromioplastie et arthroscopie », « acromioplastie de
Ch.sociale-protec.sociale
69737c4fcdc6046d476c29a0
22 janvier 2026
Il a relevé que l'assuré exerçait une activité à temps partielle sur les marchés, a bénéficié le 15 novembre 2022 d'une arthroscopie de l'épaule gauche lui ayant permis de réaliser des progrès même s'il
670eb0291c3411ff34529dee
15 octobre 2024
Le 17 juin 2020, ce médecin a relevé une évolution satisfaisante à droite et a recueilli les plaintes de Madame [P] [L] pour son épaule gauche qui justifie pleinement une réparation arthroscopique de sa
66216760c8ec436236debee4
17 avril 2024
fonctionnelle ; Le 23 avril 2021, une IRM du genou gauche montre une volumineuse hémarthrose avec suffusion hémorragique sous cutanée ; Le 29 avril 2021 le chirurgien note une hémarthrose et une arthroscopie
Chambre sociale
6352379b8c924eadffcc49e8
20 octobre 2022
Le compte-rendu de l'IRM ou de l'arthroscanner doit être communiqué. En l'espèce, il n'y a pas de cohérence entre la pathologie déclarée et celle prise en charge.
ECLI:FR:CCASS:2016:C201590
3 novembre 2016
N... a fait l'objet d'une nouvelle intervention chirurgicale sur le genou gauche après 75 séances de kinésithérapie du 27 avril 2004 au 17 janvier 2005 avec réalisation le 16 février 2005 d'une arthroscopie
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2600521_20260512
12 mai 2026
Le préjudice esthétique temporaire, résultant de l’usage temporaire de cannes anglaises, et le préjudice esthétique permanent, en raison de petites cicatrices d’arthroscopie, respectivement évalués à 2
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302310_20231128
28 novembre 2023
fièvre ; - la réalisation d'une ponction écho-guidée s'est déroulée, confirmant le diagnostic d'arthrite septique consécutive à l'infiltration ; - il a dû alors subir, le 31 juillet 2019, une arthroscopie
6137220dcd580146773f9d90
5 janvier 1994
chute ; Et attendu que la cour d'appel, qui constate que la chute a entraîné une nouvelle atteinte du genou nécessitant le port d'une genouillère plâtrée puis en plastique moulé et entraîné une arthroscopie
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300557_20230502
2 mai 2023
Il soutient que : - alors qu'il subissait le 23 avril 2019 au sein du centre hospitalier universitaire de Toulouse une arthroscopie du genou gauche sous anesthésie générale, il a déploré à son réveil
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03167_20230221
21 février 2023
Si l'expert commis par le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg indique, dans son rapport du 11 décembre 2018, que les deux interventions d'arthroscopie et de mozaïcoplastie du genou
1ère chambre
DTA_2300044_20251024
24 octobre 2025
L’expert indiquait par ailleurs, la présence d’une « arthrose de stade 2 au niveau de l’articulation fémoro-tibiale » révélée par une arthroscopie du genou et concluait à l’existence de séquelles importantes
Pôle 2 - Chambre 2
6164028480759c6f2497fa1b
11 décembre 2009
Que le 11 mars 1996, le docteur [Z] a procédé à la clinique du [12] à l'ablation de cette broche et a pratiqué, en raison de la persistance d'une raideur douloureuse du genou, une arthrolyse sous arthroscopie
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