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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210425

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

date de la réalisation de l'examen complémentaire exigé par le tableau » et ce alors que s'agissant de la seconde maladie visée au tableau 57, elle doit être objectivée par IRM (ou par arthroscanner

Source officielle
CA

5ème Chambre

633e705df8faf13e2e973ec0

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[X] explique que Mme [U] a été opérée en 1992 d'une arthroscopie et d'une section de l'aileron interne et a présenté un phénomène infectieux.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100881

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

l'introduction d'instance, est imputée, sans élément de preuve comptable, à une insuffisance de chiffres d'affaires et à des problèmes de santé, et que le seul élément médical produit se rapporte à un arthroscanner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6894781dc057dee794c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Or, il est signalé au titre des antécédents médicaux (AT ou MP) :« débridement de la coiffe des rotateurs droite, arthrolyse, ténodèse du tendon du long biceps sous arthroscopie en juin 2015 ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110371

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Lors de la troisième opération, le docteur F..., qui avait choisi d'intervenir par voie arthroscopique, a été contraint, pour enlever l'agrafe, de convertir l'intervention à ciel ouvert et d'ouvrir la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60b

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

13 novembre 2000 et qui a déposé son rapport le 4 septembre 2001 en concluant à l'origine nosocomiale de l'infection de l'épaule droite dont il a été victime le 21 mars 2000 dans les suites d'un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7873d2a7414c2240b051

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

médical initial du 27 octobre 2020 ; - une échographie de l’épaule droite réalisée le 22 octobre 2020 met en évidence une désinsertion complète et transfixiante du tendon du supra-épineux ;et un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf5b6a90a057d2a5a84

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

A compter du 2 septembre 2019, les certificats mentionnent « tendinite coiffe des rotateurs D » puis « attente chirurgie programmée sur épaule D : acromioplastie et arthroscopie », « acromioplastie de

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69737c4fcdc6046d476c29a0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il a relevé que l'assuré exerçait une activité à temps partielle sur les marchés, a bénéficié le 15 novembre 2022 d'une arthroscopie de l'épaule gauche lui ayant permis de réaliser des progrès même s'il

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670eb0291c3411ff34529dee

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 17 juin 2020, ce médecin a relevé une évolution satisfaisante à droite et a recueilli les plaintes de Madame [P] [L] pour son épaule gauche qui justifie pleinement une réparation arthroscopique de sa

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216760c8ec436236debee4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

fonctionnelle ; Le 23 avril 2021, une IRM du genou gauche montre une volumineuse hémarthrose avec suffusion hémorragique sous cutanée ; Le 29 avril 2021 le chirurgien note une hémarthrose et une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379b8c924eadffcc49e8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le compte-rendu de l'IRM ou de l'arthroscanner doit être communiqué. En l'espèce, il n'y a pas de cohérence entre la pathologie déclarée et celle prise en charge.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201590

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

N... a fait l'objet d'une nouvelle intervention chirurgicale sur le genou gauche après 75 séances de kinésithérapie du 27 avril 2004 au 17 janvier 2005 avec réalisation le 16 février 2005 d'une arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600521_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le préjudice esthétique temporaire, résultant de l’usage temporaire de cannes anglaises, et le préjudice esthétique permanent, en raison de petites cicatrices d’arthroscopie, respectivement évalués à 2

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302310_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

fièvre ; - la réalisation d'une ponction écho-guidée s'est déroulée, confirmant le diagnostic d'arthrite septique consécutive à l'infiltration ; - il a dû alors subir, le 31 juillet 2019, une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

6137220dcd580146773f9d90

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

chute ; Et attendu que la cour d'appel, qui constate que la chute a entraîné une nouvelle atteinte du genou nécessitant le port d'une genouillère plâtrée puis en plastique moulé et entraîné une arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300557_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il soutient que : - alors qu'il subissait le 23 avril 2019 au sein du centre hospitalier universitaire de Toulouse une arthroscopie du genou gauche sous anesthésie générale, il a déploré à son réveil

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03167_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Si l'expert commis par le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg indique, dans son rapport du 11 décembre 2018, que les deux interventions d'arthroscopie et de mozaïcoplastie du genou

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300044_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

L’expert indiquait par ailleurs, la présence d’une « arthrose de stade 2 au niveau de l’articulation fémoro-tibiale » révélée par une arthroscopie du genou et concluait à l’existence de séquelles importantes

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6164028480759c6f2497fa1b

Appel

11 décembre 2009

11 décembre 2009

Que le 11 mars 1996, le docteur [Z] a procédé à la clinique du [12] à l'ablation de cette broche et a pratiqué, en raison de la persistance d'une raideur douloureuse du genou, une arthrolyse sous arthroscopie

Source officielle

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