qu'il produit une attestation de l'association de formation à la comptabilité et à la gestion AFOCG dont le signataire indique qu'elle assiste [R] [O], dont l'activité consiste à l'entraînement et à l'élevage

Elle ajoute qu'elle a dû cesser son activité de chef d'exploitation d'un élevage de chevaux, qu'elle ne peut tenir trop longtemps sur ses jambes et qu'elle ne peut rester assise pendant plusieurs heures

travaillé selon ses dires ; que cependant il est noté dans l'acte notarié en date de 2006 que l'épouse était artiste et professeur d'équitation ; qu'à compter de 2009, elle a entrepris une activité d'élevage

Cependant il sollicite qu'il soit fait interdiction aux époux P... qui exploitent un élevage de chevaux et un haras, ainsi qu'à leurs clients, d'emprunter ce chemin.

F..., agriculteur, exploite une installation d’extraction de sable jaune, à usage agricole, qu’il commercialise auprès d’élevages de chevaux et de vaches sur les parcelles cadastrées section B nos 75 et

par le ministre de l'agriculture. / Ces sociétés participent, notamment au moyen de l'organisation des courses de chevaux, au service public d'amélioration de l'espèce équine et de promotion de l'élevage

Sur la demande de mise hors de cause de la Société d’encouragement à l’élevage du trotteur français : La demande de la Société d’encouragement à l’élevage du trotteur français tendant à être mise hors

Il est constant qu'un bâtiment d'élevage de chevaux et une fumière de la SCEA détenue par les consorts M sont installés à moins de cinquante mètres du projet.

B exerce une activité agricole de production végétale composée de céréales, d'arboriculture, de lavandins et de prairie et qu'il souhaite, par ailleurs, développer une nouvelle activité d'élevage " de

    La requérante était propriétaire d’une exploitation agricole destinée aussi à l’élevage de chevaux. 3.

demandaient se faire donner acte de ce qu'elles souhaitaient que le patrimoine associatif soit remis à la Fondation de France pour qu'il soit géré conformément au souhait du défunt et réellement affecté à l'élevage

Y... qui exploite sur les parcelles appartenant à son ancienne compagne un élevage de chevaux de course peut opposer à l'action de cette dernière un titre qui résulte d'un bail à ferme du 21 décembre 202

En outre, les appelants ne peuvent utilement soutenir que l'ouvrage en cause génèrerait des risques pour la sécurité des chevaux, le centre équestre établi sur leur propriété étant exploité par la seule

Il ressort des pièces du dossier que Mme E exerce depuis novembre 2012 une activité d'élevage de chevaux et qu'elle a la qualité de chef d'exploitation et de travailleur agricole indépendant non salarié

B, agriculteur, exploite une installation d'extraction de sable jaune, à usage agricole, qu'il commercialise auprès d'élevages de chevaux et de vaches sur les parcelles cadastrées section B nos 75 et 76

Mme [G] [K] avec laquelle il a entretenu une liaison amoureuse, qu'il a emménagé chez cette dernière qui est propriétaire d'un mas sur la commune de [Localité 4] et exploite notamment une activité d'élevage

La SARL Chev'el, qui exerce en Haute-Garonne une activité d'élevage de chevaux, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité en 2019 pour la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018.

Carmignac a constitué la SARL Carmignac Holding, qui a pour objet l'élevage de chevaux, d'ovins et de caprins, ainsi que la participation effective et active à la conduite de la politique du groupe et

La SARL Chev'el, qui exerce en Haute-Garonne une activité d'élevage de chevaux, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité en 2019 pour la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018.

la gestion de la carrière de ses chevaux, il ne produit aucune pièce à l'appui de ses allégations alors que l'administration relève qu'il percevait régulièrement des primes d'éleveurs qui attestent de