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987 résultats pour « epicondylite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle invoque avoir présenté des symptômes à titre de paresthésies du membre supérieur droit et avoir consulté le docteur [W] qui lui a diagnostiqué une épicondylite du coude droit et une tendinite de QUERVAIN

Source officielle

Page 13 sur 50

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TJ

PS ctx technique

65a191fe0ddb77892695c42b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En l’espèce, Madame [L] [G] souffre d’une épicondylite du coude droit, chez une assurée droitière et exerce la profession d’employée de rayon.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

616359dc1416be03751aa43d

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Que monsieur [K] verse aux débats également des certificats médicaux du docteur [J], précisant l'avoir reçu le 11 août 2008 qui « présentait un accident du travail datant du 7 août 2008 avec épicondylite

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f12cdc6046d472e3b1f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[V] a été médicalement identifiée par certificat médical initial du 12 février 2016 (pièce 2 CPAM) comme étant une épicondylite gauche avec une date de première constatation médicale fixée au 11 janvier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d48823e6dd0f8bf816e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Il résulte des éléments du dossier que le certificat initial de Mme [S] [N], mentionne : « Epicondylite droite. Tendinite du poignet droit.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dc9a4bcd46bcddb10c

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le 30 novembre 2020, Mme [O] a établi une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une ' épicondylite, épitrochléite coude droit'.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304136_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Conseil d'Etat. » Aux termes du B du tableau des maladies professionnelles n° 57 annexé au code de la sécurité sociale : « Désignation des maladies : Coude : Tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7db53cdc6046d470facc8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

latérale – non opéré – épicondylite latérale : tableau 57, persistance des douleurs, poursuite de la kinésithérapie ».

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1914327_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Elle soutient que l'intervention chirurgicale réalisée pour son épicondylite du coude droit et l'arrêt de travail en résultant sont en lien direct avec la pathologie précédemment reconnue comme étant imputable

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163cdb4a4f434918a1e524c

Appel

17 juin 2010

17 juin 2010

La Société BRINK'S soutient que Mlle [T] [Y] n'apporte pas la preuve qui lui incombe que l'épicondylite du côté de droit dont elle souffre a été, de manière certaine, directement causée par son travail

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200098

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

d'accident du travail ne fait état que de douleurs en effectuant une opération de montage de bottes, le certificat médical initial d'accident fait état à la fois d'une tendinite du poignet et d'une épicondylite

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

62c7c9b8cb8dca058e3e79f8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[S] [J] suite à la maladie professionnelle du 9 mars 2011 «'épicondylite droite'» à compter du 9 mai 2011 ; - condamner la CPAM du Haut-Rhin aux dépens de l'instance.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f039cffb4f136743d9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par décision du 29 mars 2018, la CPAM de [Localité 5] a attribué à l'assurée un taux d'incapacité permanente partielle de 20 % pour des séquelles douloureuses à type d'épicondylite latérale droite, chez

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c011445a086e2bcedbf5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le médecin conseil de la société, le docteur [R] affirme que l'épicondylite du coude gauche ne peut être causée par un simple choc sur l'avant-bras, ou sur le coude.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6807df3ceb5d421e6c598999

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le certificat médical initial du 17 mai 2022 fait état d’une « épicondylite du coude gauche ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210190

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

saisie des entrées de marchandises du magasin, qu'elle a toujours occupé ; que Mme D... a déclaré une première maladie professionnelle avec un certificat médical initial du 4/4/2012 au titre d'une épicondylite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8e1bda0e3a8e192f8b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE Le 1er décembre 2020, Monsieur [I] [L], salarié de la société [5] en qualité de menuisier depuis le 20 décembre 2017, a déclaré une maladie professionnelle, pour la pathologie « épicondylite

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030771138

Admin. suprême

19 juin 2015

19 juin 2015

A...a déclaré de nouvelles douleurs liées à son épicondylite droite et une nouvelle maladie professionnelle consistant en une épicondylite gauche ; que cette dernière a été reconnue imputable au service

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202922_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

demande au juge des référés de prescrire, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale en vue de déterminer l'ensemble des préjudices résultant de l'épicondylite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210259

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

professionnelle indiquant comme date de première constatation médicale celle du 21 août 2004 ainsi qu'un certificat médical du docteur [I] du 26 novembre 2004 confirmant qu'elle souffrait d'une épicondylite

Source officielle