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Par courriel arrivé au greffe de la présente juridiction, [F] [I] a fait savoir qu'elle ne pouvait pas se rendre à l'audience.

Les époux [K] opposent que la servitude n’a pas été fermée mais délimitée par des piquets et ficelles.

Les parties ont été avisées qu'à cette date l'arrêt serait rendu par mise à disposition au greffe. ************** Mme [S] [K] est usufruitière des parcelles cadastrées commune d'[Localité 10] (

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe PIQUET

[U] n'avait formulé aucun motif grave de nature à justifier sa demande de révocation de l'ordonnance de clôture, la cour d'appel en a exactement déduit que ses conclusions devaient être déclarées d'office

CIVILE ARRÊT DU 31 JUILLET 2014 Le trente et un Juillet deux mille quatorze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe

Richard Piquet, président académique, domicilié ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Caen le 26 décembre 1990, présentée par le SNALC-CSEN et tendant à obtenir le sursis

C ; - l'attestation de la police municipale de Rangiroa du 23 avril 2024 établit que les piquets ont été retirés ; six photos jointes illustrent cette remise en état.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

SERF ( SOCIETE D’EXPLOITATION ROM FRANCE ) [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Julie PIQUET de l’AARPI DELAFORGE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C1533 S.A.S.

Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour prévu le 29 juin 2022, délibéré prorogé au 06 juillet

2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 03 01 2025 à : Le Ministère Public [S] [I] Me Romain PIQUET

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2022.

conseillère Madame Valérie Collet, conseillère Grefffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe

APPELANT Monsieur [D] [G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE

Jean-Noël Y... la somme de 1 155, 87 euros ; Le REFORME pour le surplus et statuant à nouveau, PRONONCE la résolution de la vente de la fendeuse de piquets TSM conclue entre M.

L'indivision B, la SARL Piquey Nord et la SARL Piquey Sud, propriétaires de plusieurs parcelles cadastrées section BN n°75,79,80,81,83,84 et 112 dans le secteur de Piquey à Lège-Cap-Ferret ont demandé