de sécurité Dans les parties de l'installation visées au point 4.3 de la présente annexe, les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions du décret n° 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils

Article Annexe I

—

L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou

LEGIARTI000038745366

—

La formation pratique à une qualiﬁcation de classe doit être dispensée sur un appareil de cette classe.

Article Annexe IV

—

Il est généralement constitué d'un tube (couche intérieure) et d'un revêtement (couche extérieure) ; (2) Raccord : pièce fixée sur le tuyau qui permet d'assurer la liaison du flexible avec un autre tuyau, un autre flexible ou un appareil fixe ; ainsi

Article Annexe

—

fils et câbles électroniques ou électriques. 27.33Z-Z Fabrication de matériel d'installation électrique. 27.40Z-A Fabrication de lampes. 27.40Z-B Fabrication de luminaires. 27.40Z-C Fabrication d'abat-jour. 27.40Z-D Fabrication d'autres appareils

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

La puissance maximale brute hydraulique calculée à partir du débit maximal de la dérivation et de la hauteur de chute brute maximale est fixée à...... kW (6), ce qui correspond, compte tenu du rendement normal des appareils d'utilisation, du débit moyen

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

2028 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression : - techniques cardio ; - renforcement musculaire ; - techniques douces ; Sans recours à des appareils

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

ou excédant leurs forces. " ; 18° Le troisième alinéa de l'article D. 331-15 est remplacé par les sept alinéas suivants : " Au cours des périodes de formation en milieu professionnel, les élèves peuvent être autorisés à utiliser les machines ou appareils

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Lorsque le déficit constaté à la livraison par rapport aux quantités mentionnées sur le document de transport reste dans les limites des tolérances réglementaires de précision des appareils de mesure, il appartient au demandeur de prouver que ce déficit

Article Annexe I

—

. ― Partie 1 : Appareils pour des programmes pour personnes ayant conduit en état d'ivresse.

Article Annexe I

—

L'étanchéité absolue et le maintien en bon état de tous les appareils, réservoirs et conduits de solvants sont très fréquemment vérifiés.

Article TABLEAU A

—

Almanachs ou annuaires (Editeur propriétaire d') Appareils et ustensiles pour l'éclairage au gaz (Fabricant d'). Apprêteur de chapeaux de paille. Apprêteur d'étoffes pour les particuliers. Armurier. Aubergiste, ne logeant qu'à cheval.

Article Annexe I

—

. - présence et implantation d'au moins un appareil d'incendie (bouches, poteaux ...) ou des points d'eau, bassins, citernes, etc., d'une capacité en rapport avec le risque à défendre (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ;

Article 221-II-2/9 (suite)

—

des cloisonnements d'incendie et prévention de la transmission de la chaleur 3.2 Lorsque des cloisonnements du type "B" sont percés pour le passage de câbles électriques, tuyaux, puits, conduits, etc., ou pour l'installation de bouches d'aération, appareils

Article Annexe

—

Dans le cas particulier de produits stockés dans des circuits fermés, utilisés dans des appareils clos, sans émission possible de gaz à l'atmosphère, un confinement dans un local ou une enceinte n'est pas requise. 2.2.

Article Annexe

—

La formation pratique à une qualification de classe doit être dispensée sur un appareil de cette classe.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

Un exploitant n'autorise personne à utiliser, à bord d'un avion, un appareil électronique portatif susceptible de perturber le bon fonctionnement des systèmes et équipements de l'avion, et prend toutes les mesures raisonnables à cette fin.

Article Annexe I

—

Moyens de lutte contre l'incendie L'installation est dotée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques, notamment : Les réseaux garantissent l'alimentation des appareils sous une pression dynamique minimale de 1 bar sans dépasser 8 bars

Article Annexe I

—

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Dominant 60 % Non dominant 45 % Monoplégies :le taux dépend du retentissement sur la fonction de préhension ou sur la fonction de locomotion (se reporter au chapitre Appareil locomoteur ).

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