CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

854 résultats pour « Christelle LAURENT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdc9b7587eb12be546bbe97

Appel

12 novembre 2018

12 novembre 2018

Madame Christelle X... assistée de son curateur Monsieur Jonathan Y... [...]

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 3

68f7156ba0214f9bf6ab14e0

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle Bouwyn COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Laurence Berthier, présidente de chambre Bénédicte Robin, présidente de chambre Camille Colonna, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc5a

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Aline X... et Laurent Z... ont contracté mariage le 7 juillet 2001 à Hazebrouck sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4bfeccdc6046d4761a35e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

redressement peut être envisagé pour les motifs suivants : * le dirigeant souhaite présenter à terme un plan de redressement ; * les prévisions d'exploitation et de trésorerie établies par le dirigeant laissent

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d65b89cdc6046d47857bdb

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

redressement peut être envisagé pour les motifs suivants : * le dirigeant souhaite présenter à terme un plan de redressement ; * les prévisions d'exploitation et de trésorerie établies par le dirigeant laissent

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d66357cdc6046d47862a61

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

redressement peut être envisagé pour les motifs suivants : * le dirigeant souhaite présenter à terme un plan de redressement ; * les prévisions d'exploitation et de trésorerie établies par le dirigeant laissent

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182963cdc6046d473a422e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Jean-Marc Monteil, juge, Mme Elisabeth Monégier du Sorbier, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182e9fcdc6046d473aae0c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Jean-Marc Monteil, juge, Mme Elisabeth Monégier du Sorbier, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d65ea1cdc6046d4785bb68

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

redressement peut être envisagé pour les motifs suivants : * le dirigeant souhaite présenter à terme un plan de redressement ; * les prévisions d'exploitation et de trésorerie établies par le dirigeant laissent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc01

Appel

30 septembre 2009

30 septembre 2009

au barreau de PERPIGNAN) INTIMES : Madame Emilie X... ... ... 66000 PERPIGNAN Madame Françoise Y... ... 66330 CABESTANY Monsieur Jacques A... ... 66000 PERPIGNAN Mademoiselle Laurence

Source officielle
TJ

Cabinet 1 - 2ème chambre

6a176578cdc6046d4728e26c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

AYGUN, avocat au barreau de PARIS FORMATION : Loetitia PIERRET, Juge aux Affaires Familiales, Christelle LAUGERE, Greffier DÉPÔT DU DOSSIER : dépôt du dossier au greffe le 31 Mars 2026, le Juge

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449683.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2022:443826.20221007

Admin. suprême

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 7 octobre 202Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a365

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

OKAIDI FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son siège c / Madame Christelle Y... L'A. S. S. E. D. I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736ab0a58162057dac67ec

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

RG 22/01236 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFUTA Décision déférée : ordonnance rendue le 27 avril 2022, à 11h48, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898cd

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Laurent et B...

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6977da55cdc6046d47cd8fc5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901cdcaf84b0bef080ad32

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6780bc7c7876e75543d1c620

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MINUTE N° 6/25 Copie exécutoire à - la SELARL LX COLMAR - la SELARL ACVF ASSOCIES - Me Laurence FRICK Le 08.01.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 25 Juillet 2002c/Monsieur WATTERLOT Y

6253c8f7bd3db21cbdd86d57

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

2001, effectué un travail clandestin en ayant remis aux salariés un bulletin de paie comportant un nombre d'heures de travail inférieur à celui réellement effectué, en l'espèce étant employeur de Christelle

Source officielle

Page 14 sur 43

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC110 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Laurent PILLE - Christelle MARTOWICZ

SIREN 531880979Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

31/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

TANQUERAY, Christelle, Ghislaine, Isabelle, LAURENT, Veronique, BIEHLMANN

SIREN 104219308Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 31/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 43 Rue de la République 27500 PONT-AUDEMER. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue Louis Leble 27500 PONT-AUDEMER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

07/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

TANQUERAY, Christelle, Ghislaine, Isabelle, LAURENT, Veronique, BIEHLMANN

SIREN 104219308Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 31/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 43 Rue de la République 27500 PONT-AUDEMER. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue Louis Leble 27500 PONT-AUDEMER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

30/04/2026

Voir →

Ventes et cessions

CLEMENCE, Christelle, Isabelle, Guylaine, VILLERS, Laurent, Louis, Marcel

SIREN 525288734Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

Cession sous acte authentique en date du 01/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Route du Fil de l'Eau 82100 Lafitte, Adresse du nouveau propriétaire: 407 Chemin de la Gimone 82100 Lafitte

28/04/2026

Voir →

Modifications diverses

LAURENT, Christelle, Solange, Georgette, LENNE

SIREN 382502656Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

27/03/2026

Voir →