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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba29
17 avril 2024
17 avril 2024
honoraire, chargé du rapport, Président d'audience ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c2723b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
honoraire , Président d'audience chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
honoraire , Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
67f753e0eb05d6bf6564da22
9 avril 2025
9 avril 2025
honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
65b3657b1d7564000872e04e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
conseiller, chargé du rapport ,Président d'audience ; Ce magistrats a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0407JUD006567401
7 avril 2005
7 avril 2005
Fiorini and Mr F. Falco, lawyers practising in Pomezia (Rome). The Italian Government (“the Government”) were represented by their Agents, Mr U. Leanza and Mr I.M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0128DEC003898308
28 janvier 2016
28 janvier 2016
résidence Représenté par 38983/08 02/08/2008 Vincenzo CARINGI 23/09/1957 Sora Bruno FORTE 32342/09 09/04/2009 Adriano SPAZIANI 19/06/1964 Sora Pietro COMPAGNONE 18/12/1963 Frosinone Loreto FILONI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0919DEC001277210
19 septembre 2023
19 septembre 2023
MILONE 1942 Antonio NOTARDONATO 1937 Household Elena PALLADINO 1943 Filomena PALLADINO 1945 Rosanna PALLADINO 1949 Maria Teresa PALLADINO Born in 1925 Deceased in 2013 Heirs Maurizio FIORILLI
Source officielle5ème Chambre
6788a22eb815c30a4df70b9a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
6791de5b93ef93c421386b2d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0f6
25 avril 2025
25 avril 2025
BOUQUIN Président de chambre et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7ee
10 avril 2024
10 avril 2024
conseiller, Président d'audience, chargé du rapport; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle2ème chambre
DTA_2300555_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Mme B..., ayant acquis un appartement dans la « Résidence Fiori di Cala Rossa » à Lecci, lieu-dit Ogliastraccio, y exerce, en qualité d’entrepreneure individuelle, une activité de location meublée avec
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2301225_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
est célibataire, sans emploi et qui a vécu dans son pays d'origine jusqu'à l'âge de 29 ans, produit des attestations certifiant qu'il est bénévole au Secours Catholique, au sein de l'association Les Fioretti
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2400731_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
l'intensité et de la stabilité des liens personnels qu'il aurait tissés en France, en se bornant à produire deux attestations établies les 19 décembre 2023 certifiant qu'il est membre des associations " Les Fioretti
Source officielle1ère Chambre
64364d4f29c3df04f589a52a
11 avril 2023
11 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
643e35c983146e04f531ec44
17 avril 2023
17 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
65a62c15448a370008a720ae
15 janvier 2024
15 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302545_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Hotshot de Circée, Ferrero de Riverland, Cayenne/Ibiza de l’Abeille, Iroise de Kermor, Felix de V, Axel Van Overis, Kilou du Pré Clair, Onyx’Jac, Bellini Mail, Carlitot Aubourgère, Falbala du Coutil, Fiori
Source officiellePage 14 sur 37