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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
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4 juillet 2024
origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE, décision attaquée en date du 23 Janvier 2024, enregistrée sous le n°24/00453 suivant déclaration d'appel du 25 Janvier 2024 Nous, Frédéric
Référés
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6 janvier 2026
ARAMIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Carole NAUD-CARON, avocat au barreau de LIBOURNE, vestiaire : 24 S.A.R.L.
6528df4daaebb88318fda54a
12 octobre 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président de section, M.
63b7ccdf6b63637c907b7b17
5 janvier 2023
BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, Greffière, avons entendu les parties.
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb7da7cdc6046d4729caf1
7 janvier 2025
Monsieur BELLANGER Alain Monsieur ROYER Frédéric GREFFIER présent lors des débats MINISTERE PUBLIC présent lors des débats Monsieur Jérôme MOUSSAY, commis greffier assermenté Madame Marie-Agnès JOLY,
Chambre 2-4
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13 mai 2026
Frédéric Turbat, juge commissaire.
Pôle 6 - Chambre 1
60347a9720760468939cf6fa
30 novembre 2016
] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me David LODYGA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0548 DEFENDEUR Monsieur [O] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant, assisté de Me Frédéric
Pôle 5 - Chambre 11
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26 novembre 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller Mme Pascale BEAUDONNET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.
civ2
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. A
613723c0cd5801467740daf2
8 novembre 2001
Frédéric X..., domicilié ..., agissant en sa qualité de liquidateur et de représentant des créanciers de la société anonyme Plocov, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 2000 par la cour d'appel
AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES
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27 octobre 2025
2025 010286 DEMANDEUR : NOBLET SOLUTIONS (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Thomas BURGAUD, avocat au barreau de Paris, non comparant DEFENDEUR : VALGO (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Frédéric
DELIBERES A VIDER
69db1452cdc6046d47f1b2d7
12 janvier 2026
Rentals (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Hermine d'HAUTEFEUILLE, du cabinet WATSON FARLEY & WILLIAMS LLP, avocate au barreau de Paris DEFENDEUR : [Z] (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Frédéric
Chambre Sociale
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24 octobre 2025
DE [Localité 10] du 20 Octobre 2023 APPELANT : Madame [F] [R] veuve [Z] ès qualités d'ayant droit de son époux [H] [Z], décédé le 03/09/2023 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Frédéric
ECLI:FR:CCASS:2018:C200378
22 mars 2018
Frédéric A..., domicilié [...] , 5°/ à la Caisse de crédit mutuel de Juvisy-sur-Orge, dont le siège est [...]
ECLI:FR:CCASS:2018:C201313
18 octobre 2018
Frédéric A..., domicilié [...] , 5°/ à la caisse de Crédit mutuel de Juvisy-sur-Orge, dont le siège est [...] , venant aux droits de la caisse de Crédit mutuel du Val d'Orge, 6°/ au Trésor public, dont
ECLI:FR:CCASS:2017:C200631
11 mai 2017
Frédéric A..., domicilié [...] , 5°/ à la caisse de crédit mutuel de Juvisy-sur-Orge, dont le siège est [...]
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449995.20211021
21 octobre 2021
Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:450062.20211123
23 novembre 2021
Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société Distribution Casino France ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:451346.20211021
Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de M. C ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:453697.20211230
30 décembre 2021
Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M. D ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:455676.20211230
Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M. A E ; Considérant ce qui suit : 1.
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