RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/01618 - N° Portalis DBVH-V-B7G-INY2 YRD/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 08 avril 2022 RG :17/00342 CPAM

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 3 JANVIER 2023 N° 2023/007 N° RG 22/06721 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJLVJ [N] [C] épouse [R] C/ [T] [F] Société [9] SERVICE CLIENT CHEZ [11] POLE

motifs que, reprenant ses explications de première instance, Philippe X... sollicite à nouveau sa relaxe en soulignant qu'il n'était pas partie prenante dans les agissements également reprochés à son frère

Compte tenu des garanties déjà fournies par la famille X..., cet engagement ne peut provenir que de POLAR. Le pool bancaire a pris acte de ce que POLAR et MM.

SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 24/00707 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YGYU DEMANDERESSE : Mme [V] [L] [Adresse 1] [Localité 3], comparante accompagnée de sa mère, de son frère

DU CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX __________________ POLE SOCIAL __________________ URSSAF PICARDIE C/ [C] [L] __________________ N° RG 25/00079 N°Portalis DB26-W-B7J-IIWZ Minute n° Grosse

POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ER/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 13 MAI 2013 --- = = = oOo

. 521-2 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté n° 90-2025-07-01-00006 du 1er juillet 2025 par lequel le préfet du Territoire de Belfort a interdit le concert de Freeze

Le président du tribunal a désigné Mme Pollet, première conseillère, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée

chambre sociale ARRET DU 16 AVRIL 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04824 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PRWF Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 AOUT 2022 POLE

SECURITE SOCIALE DE LA MARTINIQUE RSI ANTILLES GUYANE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 28 AVRIL 2023 Décision déférée à la cour : jugement Au fond, origine Pole

sociale ARRET DU 19 JUIN 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : F N° RG 24/02513 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QHTC ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 AVRIL 2024 POLE

JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] représenté par son syndic, le Cabinet CIAD [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Frédérique

*1DE/06/40/89/61* Copies : -SELARL AJRS en la personne de Me Catherine Poli -SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy -Parquet -M.

G..., demeurant à Bondy (Seine-Saint-Denis), 5, villa Thorel, 3°/ de Mme Frédérique, Marie-Hélène G..., épouse F..., demeurant à Vieux Boucau (Landes), 4°/ de Mme Marie A..., veuve X...

on the value of the polls.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 08 FEVRIER 2013 N° 2013/ 74 Rôle N° 11/12706 [D] [F] C/ EARL RICARD FRERES

Marco Polo.

Freddy Defebvin, Jean-Pierre Duriez, Denis Blondel, Christophe Delebarre et Mmes F C et Audrey Deneuville qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

DU CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX __________________ POLE SOCIAL __________________ URSSAF PICARDIE C/ [J] [E] __________________ N° RG 25/00120 N°Portalis DB26-W-B7J-IJ6V Minute n° Grosse